Archives communales déposées : CHATENOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E658/1-5E658/69

Date

1726-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

69 articles

0,93 mètre linéaire

Biographie ou Histoire

Située dans l'arrondissement de Dole à une altitude moyenne comprise entre 207 mètres et 348 mètres, la commune de Châtenois est divisée en deux parties à peu près égales par une vallée. Elle comprend plusieurs écarts et lieux-dits : la grange Viron, la grange au Golard,  le moulin des Vaux, le château de Bellevue et la Vigne-de-Ville.

Du début du XVIIe siècle à la Révolution française, la seigneurie de Châtenois, qui relevait de la prévôté de Rochefort, fut entre les mains de la famille Froissard, seigneurs de Broissia. Un château s'élevait anciennement à l'emplacement de l'actuelle église Saint-Vincent construite entre 1835 et 1836 et classée à l'inventaire des monuments historiques depuis mars 1998. Le cimetière renferme le chœur de l'ancienne église Saint-Vincent du XIIIe siècle et une petite chapelle appelée Le Charnier qui servit de nécropole seigneuriale.

Modalités d'entrées

Les archives centenaires de la commune de Châtenois ont fait l'objet d'un premier dépôt aux Archives départementales du Jura le 28 août 2019 au titre de l'article L212-11 du Code du Patrimoine. 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Lors du classement réalisé en 2020, 0,06 mètre linéaire ont été éliminés.  

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

Cote/Cotes extrêmes

5E658/9

Date

1848-1893

Présentation du contenu

Ce registre contient également deux rôles d'affouage  des exercices 1891 et 1892 (pages 128-131), un état des sommes dues à la commune en 1853 (page 133), un état des mandats payés en 1853 (page 151), un état du montant des travaux  presbytères payés en 1856, 1857 et 1858 (page 154), un état des mandats payés entre septembre et novembre 1892 (pages 155-156), un état des menues dépenses de la commune entre 1852 et 1871 (pages 191-192), une liste de noms accompagnés d'une date (page 193-194) et un état des travaux du chemin de la Serre en 1874 (page 199).