Châtenois, commune

Résultat n°1

120 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8974
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°2

1 media
Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1371
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre...
Résultat n°3

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
Résultat n°4
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P998
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Résultat n°5
Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).

Date

1884-1936

Cote

5E658/51
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics Voirie - Moyens de transport Régime...
- Voirie
- Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal...
Résultat n°6
Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale constituante (mars 1848). Résultats de l'élection municipale d'août 1852 (1852). Rétablissement des conseils municipaux élus avant le 1er septembre 1939 : arrêté (1944). Nomination de délégués pour diverses commissions (1928-1948).

Date

1848-1950

Cote

5E658/34
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (K)
- Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale...
Résultat n°7
Feuillets épars.

Date

sans date

Cote

5E658/2
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives antérieures à 1789
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Arpentement général du territoire de la communauté...
- Feuillets épars.
Résultat n°8
Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).

Date

1898-1927

Cote

5E658/68
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
- Fonds d'associations syndicales autorisées
- Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion...
Résultat n°9
Livret professionnel.

Date

1899-1900

Cote

5E658/69
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
- Documents isolés
- Livret professionnel.
Résultat n°10

2 lots 91 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
Résultat n°11
Châtenois

Date

1836

Cote

3Pplan6743/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Châtenois
Résultat n°12
Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture : liste électorale (1963). Tribunal de commerce de Dole : liste d'électeurs (1883-1903). Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Dole : listes électorales (1908-1909, 1920). Tribunal paritaire des baux ruraux : liste électorale (1959).

Date

1903-1964

Cote

5E658/35
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (K)
- Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture...
Résultat n°13

2 lots 115 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
Résultat n°14

137 medias
19 décembre 1726 31 octobre 1758.

Date

1726-1758

Cote

5E658/3
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux, série communale. Baptêmes, mariages,...
- 19 décembre 1726 31 octobre 1758.
Résultat n°15
Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

Date

1848-1893

Cote

5E658/9
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Correspondance
- Correspondance active. - Transcriptions, brouillons...
Résultat n°16
Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).

Date

1912-1941

Cote

5E658/36
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (K)
- Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°17

537 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2501
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°18
Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].

Date

1887-1950

Cote

5E658/44
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Edifices communaux Monuments et établissements publics...
- Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932)....
Résultat n°19

243 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8459
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°20

1 media
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1381
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre...
Résultat n°21

1 media
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1382
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre...
Résultat n°22
Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

2012

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1605
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
Résultat n°23

1 media
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1380
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre...
Résultat n°24
Sapeurs-pompiers. - Financement : correspondance, délibérations (1915-1920). Recensement : liste des hommes de l'armée territoriale convoqués en 1908 et inscrits depuis plus de 5 ans sur les rôles de la compagnie de sapeurs-pompiers (1908). Achat de vêtement : vote de crédit (1937). Décorations : correspondance (1900, 1914).

Date

1900-1948

Cote

5E658/30
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (H)
- Garde nationale et sapeurs-pompiers
- Sapeurs-pompiers. - Financement : correspondance, délibérations...
Résultat n°25

1 media
Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1379
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre...
Résultat n°26
Conscription. - Recensement : listes nominatives (1852, 1854-1870, 1880, 1890, 1900, 1910). Soutiens de famille : états nominatifs (1912-1913), correspondance (1913-1914).

Date

1852-1914

Cote

5E658/21
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (H)
- Recrutement
- Conscription. - Recensement : listes nominatives (1852,...
Résultat n°27

1 media
Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue. Dole, l'édition de L'Est.

Cote

7Fi1496
- Contexte : 7Fi
- Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue....
Résultat n°28

1 media
Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1375
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre...
Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 640.

Date

1932

Cote

3P999
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 640.
Résultat n°30
Réglementation et contentieux. - Concession de passage (1895, 1931). Litiges avec le sieur Doussot (1914) et l'entreprise Béjean (1915) : correspondance.

Date

1895-1931

Cote

5E658/50
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux - Terres, bois, eaux (N)
- Bois
- Réglementation et contentieux. - Concession de passage...
Résultat n°31

281 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2505
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°32
Chevaux, juments, mulets et mules. - Recensement, réquisition et déclaration : listes, registres, tableaux.

Date

1874-1939

Cote

5E658/25
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (H)
- Administration
- Chevaux, juments, mulets et mules. - Recensement, réquisition...
Résultat n°33

1 media
Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1376
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre...
Résultat n°34
Registre.

Date

1745-1748

Cote

5E658/1
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives antérieures à 1789
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Arpentement général du territoire de la communauté...
- Registre.
Résultat n°35
1912 - 1939

Cote

1Mi/530
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres microfilmés des délibérations
- 1912 - 1939
Résultat n°36
Asile de vieillards de Dijon (1916), Hospices de Dole (1894-1912), asile public d'aliénés de Saint-Ylie (1930-1936) : correspondance.

Date

1894-1936

Cote

5E658/57
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (Q)
- Etablissements hospitaliers
- Asile de vieillards de Dijon (1916), Hospices de Dole...
Résultat n°37
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

5E658/18
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Contributions Administrations financières (G)
- Cadastre
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°38

282 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2504
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°39
Revenus communaux. - Subventions (1868). Remboursement (1874). Concessions au cimetière (1912-1948). Mise en carte du droit de chasse (1930-1932). Taxe d'affouage (1930). Taxe additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaire (1954). Taxe sur les chiens (1921, 1931). Répartition entre les communes du Jura des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes (1910-1912).

Date

1868-1954

Cote

5E658/42
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (L)
- Revenus et charges de la commune
- Revenus communaux. - Subventions (1868). Remboursement...
Résultat n°40
Coupes affouagères : rôle (1915), procès-verbaux d'adjudication (1847-1935), procès-verbaux de dénombrement, délibérations (1917-1951), procès-verbaux de délivrance (1916-1950), procès-verbaux d'estimation des coupes (1940-1949), plan de situation de la coupe n°6 (s.d.), correspondance (1913-1939).

Date

1847-1951

Cote

5E 658/48
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Biens communaux - Terres, bois, eaux (N)
- Bois
- Exploitation.
- Coupes affouagères : rôle (1915), procès-verbaux d'adjudication...
Résultat n°41
Culte protestant. - Indemnité de logement du pasteur de la paroisse de Lons-le-Saunier.

Date

1906-1907

Cote

5E658/55
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Cultes (P)
- Culte protestant. - Indemnité de logement du pasteur...
Résultat n°42
Comptes administratifs (1870, 1877-1880, 1884-1905, 1909).

Date

1870-1909

Cote

5E658/38
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (L)
- Finances et comptabilité
- Comptes administratifs (1870, 1877-1880, 1884-1905,...
Résultat n°43
Budgets annuels (1828, 1837-1862, 1864-1909).

Date

1828-1909

Cote

5E658/37
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (L)
- Finances et comptabilité
- Budgets annuels (1828, 1837-1862, 1864-1909).
Résultat n°44
Vérification des registres. - Etat des irrégularités constatées : correspondance.

Date

1940

Cote

5E658/10
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Etat-civil (série E)
- Vérification des registres. - Etat des irrégularités...
Résultat n°45
18 pluviose an XI 11 juin 1843.

Date

1803-1843

Cote

5E658/5
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres originaux des délibérations.
- 18 pluviose an XI 11 juin 1843.
Résultat n°46
Eglise (1921) et monuments aux morts (1920). - Travaux : délibérations.

Date

1920-1921

Cote

5E658/45
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Edifices communaux Monuments et établissements publics...
- Eglise (1921) et monuments aux morts (1920). - Travaux...
Résultat n°47
Voitures attelées ou non attelées, voitures automobiles de 1e catégorie (poids-lourds), voitures de 2e catégorie (voiture de tourisme et motocyclette). - Recensement, déclaration, classement, réquisition : tableaux, registres et listes.

Date

1892-1919

Cote

5E658/26
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Affaires militaires (H)
- Administration
- Voitures attelées ou non attelées, voitures automobiles...
Résultat n°48
Février 1874 15 avril 1901.

Date

1874-1901

Cote

5E658/7
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres originaux des délibérations.
- Février 1874 15 avril 1901.
Résultat n°49
Santé publique. - Vaccinations : délibérations (1915, 1936-1937). Déclaration d'épidémies et service de désinfection (1909-1912). Epizooties : carnet de certification de non-provenance d'un périmètre infecté par la fièvre aphteuse (1911-1920). Contrôle médical scolaire : délibérations (1938, 1943).

Date

1902-1943

Cote

5E658/32
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Police - Hygiène - Justice (I)
- Santé publique. - Vaccinations : délibérations (1915,...
Résultat n°50

720 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2502
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°51
Cours d'eau. - Entretien et curage : correspondance, état nominatif des propriétaires concernés, devis, arrêté municipal et préfectoral (1861-1915). Barrage d'irrigation : correspondance (1853). Autorisation d'exploiter un moulin, une huilerie et un battoir sur le ruisseau des Vaux : arrêté préfectoral (1853).

Date

1853-1915

Cote

5E658/53
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics Voirie - Moyens de transport Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau. - Entretien et curage : correspondance,...
Résultat n°52
Elèves. - Bourses scolaires (1889). Enfants de 6 à 13 ans : liste (1908-1910). Elèves inscrites à l'école publique de fille ; liste (1905-1907). Cours pour adultes : listes des inscrits (1906-1907). Accident survenu à un enfant dans la cour de récréation : correspondance (1937).

Date

1905-1937

Cote

5E658/65
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Enseignement
- Elèves. - Bourses scolaires (1889). Enfants de 6 à...
Résultat n°53
Justice. - Accueil de mineurs mis en liberté surveillée : correspondance (1914). Recensement des bénéficiaires des indemnités viagères allouées aux victimes du coup d'état de 1851 et de la loi de sureté de 1858 : correspondance (1914). Suppression d'une étude d'huissier : correspondance (1913).

Date

1913-1914

Cote

5E658/33
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Police - Hygiène - Justice (I)
- Justice. - Accueil de mineurs mis en liberté surveillée...
Résultat n°54

2 lots 77 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1324
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
Résultat n°55

1 media
Châtenois, section A, la Serre, feuille 6.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1374
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section A, la Serre, feuille 6.géomètre...
Résultat n°56
Châtenois

Date

1836

Cote

3Pplan6743/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Châtenois
Résultat n°57

202 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1765

Cote

3E/218
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°58
Association, société savante. - Comité de la Source de la Loue (1913). Station agronomique de Franche-Comté (s.d.)

Date

1913

Cote

5E658/67
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Action culturelle, sciences, lettres et arts
- Association, société savante. - Comité de la Source...
Résultat n°59
Comptes de gestion (1855-1882, 1884-1912, 1921-1931). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture (1829-1923).

Date

1829-1931

Cote

5E658/39
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (L)
- Finances et comptabilité
- Comptes de gestion (1855-1882, 1884-1912, 1921-1931)....
Résultat n°60
Matrice foncière.

Date

1837

Cote

3P995
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
Résultat n°61
Statistique. - Etat des mouvements annuels

Date

1889-1896

Cote

5E658/11
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Population - Economie - Statistique (F)
- Population
- Statistique. - Etat des mouvements annuels
Résultat n°62
Distillation des alcools. - Réglementation : loi du 30 juin 1916, correspondance.

Date

1916

Cote

5E658/20
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Contributions Administrations financières (G)
- Impositions indirectes
- Distillation des alcools. - Réglementation : loi du...
Résultat n°63

35 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P996
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°64
Contentieux. - Irrégularités afférentes aux exercices 1882 et 1883 : correspondance (1885). Refus de signature du certificat de quitus du receveur municipal : correspondance, certificat préfectoral (1886-1887).

Date

1885-1887

Cote

5E658/40
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (L)
- Finances et comptabilité
- Contentieux. - Irrégularités afférentes aux exercices...
Résultat n°65

1 media
Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1377
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
Résultat n°66
Destruction des animaux nuisibles. - Campagnols : correspondance.

Date

1904

Cote

5E658/15
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Population - Economie - Statistique (F)
- Agriculture
- Destruction des animaux nuisibles. - Campagnols : correspondance.
Résultat n°67
Protection des enfants du premier âge et assistance infantile. - Registres de déclarations des parents ou ayant-droits (1883, 1897-1917) et de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses (1881-1894). Livre à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses et gardeuses (1910). Inspection de l'assistance publique : correspondance, bulletins de placement (1883-1940).

Date

1881-1940

Cote

5E658/60
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge et assistance...
Résultat n°68
Aide sociale légale et obligatoire. - Assistance médicale gratuite : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, listes nominatives de bénéficiaires (1905-1957). Assistance aux familles nombreuses (1913-1940). Assistance aux femmes en couches (1921-1940). Assistance aux vieillards, informes et incurables (1914-1941). Carte des économiquement faibles (1954).

Date

1905-1957

Cote

5E658/58
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Aide sociale légale et obligatoire. - Assistance médicale...
Résultat n°69
Caisse des écoles. - Budgets (1892-1939 avec lacunes). Composition du comité, désignation de membres (1943).

Date

1892-1943

Cote

5E658/66
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Œuvres scolaires et périscolaires
- Caisse des écoles. - Budgets (1892-1939 avec lacunes)....
Résultat n°70

137 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 19 décembre 1726 - 31 octobre 1758.

Date

1726-1758

Cote

5E658/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Châtenois
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 19 décembre 1726 - 31...
Résultat n°71

65 medias
Châtenois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M730
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 24-Canton de Rochefort
- Châtenois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
Résultat n°72
Dépenses . - Etat des dépenses effectuées en 1846-847 (s.d.). Autorisations de crédit extraordinaire (1874-1898). Subvention à la commune de Rochefort pour la réparation de la salle d'audience de la Justice de paix : correspondance, délibération (1938).

Date

1874-1938

Cote

5E658/41
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Finances de la commune (L)
- Exécution comptable
- Dépenses . - Etat des dépenses effectuées en 1846-847...
Résultat n°73
Registre microfilmé des arrêtés du maire.

Date

1848-1893

Cote

1Mi/530
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Registre microfilmé des arrêtés du maire.
Résultat n°74
Administration. - Commission scolaire (1908,1912). Relevé général des constructions scolaires (1889). Mobiliers et fournitures scolaires : délibération, correspondance, devis, état de dépenses (1874-1913). Occupation de la salle de classe pour un banquet patriotique (1893).

Date

1874-1912

Cote

5E658/64
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Enseignement
- Administration. - Commission scolaire (1908,1912)....
Résultat n°75
Police rurale et générale. - Règlementation de la vaine pâture (1913-1948). Licence pour la vente d'alcool : correspondance (1936). Déclaration des marchands ambulants : correspondance (1914).

Date

1913-1948

Cote

5E658/31
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Police - Hygiène - Justice (I)
- Police rurale et générale. - Règlementation de la vaine...
Résultat n°76

558 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2503
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°77

1 media
Châtenois, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1378
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section C, le Village, feuille 2.géomètre...
Résultat n°78

35 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P997
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°79
Personnel enseignant. - Nomination : arrêtés préfectoraux (1990, 1901), délibérations (1936-1937). Rémunération de l'institutrice de l'école de fille : correspondance (1888-1894). Contentieux entre le maire et une ancienne institutrice : correspondance (1901).

Date

1890-1937

Cote

5E658/63
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
- Enseignement
- Personnel enseignant. - Nomination : arrêtés préfectoraux...
Résultat n°80

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1316
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

Cote

Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).

Date

Cote

Date

Cote

Feuillets épars.

Date

Cote

Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).

Date

Cote

Livret professionnel.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Châtenois

Date

Cote

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

19 décembre 1726 31 octobre 1758.

Date

Cote

Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

Date

Cote

Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

Cote

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre : Lamare

Date

Cote

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

Auteur

Cote

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

Cote

Date

Cote

Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Lamare

Date

Cote

Conscription. - Recensement : listes nominatives (1852, 1854-1870, 1880, 1890, 1900, 1910). Soutiens de famille : états nominatifs (1912-1913), correspondance (1913-1914).

Date

Cote

Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue. Dole, l'édition de L'Est.

Cote

Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre : Lamare