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  1. Résultat n°1
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    120 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATENOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  2. Résultat n°2
    Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1371

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1321

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P998

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P996

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).

    Date

    1884-1936

    Cote

    5E658/51

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Régime...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal...
  7. Résultat n°7

    Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale constituante (mars 1848). Résultats de l'élection municipale d'août 1852 (1852). Rétablissement des conseils municipaux élus avant le 1er septembre 1939 : arrêté (1944). Nomination de délégués pour diverses commissions (1928-1948).

    Date

    1848-1950

    Cote

    5E658/34

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (K)
    • Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale...
  8. Résultat n°8

    Feuillets épars.

    Date

    sans date

    Cote

    5E658/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives antérieures à 1789
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Arpentement général du territoire de la communauté...
    • Feuillets épars.
  9. Résultat n°9

    Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).

    Date

    1898-1927

    Cote

    5E658/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
    • Fonds d'associations syndicales autorisées
    • Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion...
  10. Résultat n°10

    Livret professionnel.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5E658/69

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
    • Documents isolés
    • Livret professionnel.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 91 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1322

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Châtenois

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6743/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Châtenois
  13. Résultat n°13

    Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture : liste électorale (1963). Tribunal de commerce de Dole : liste d'électeurs (1883-1903). Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Dole : listes électorales (1908-1909, 1920). Tribunal paritaire des baux ruraux : liste électorale (1959).

    Date

    1903-1964

    Cote

    5E658/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (K)
    • Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 115 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Rochefort
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    19 décembre 1726 31 octobre 1758.

    137 medias

    19 décembre 1726 31 octobre 1758.

    Date

    1726-1758

    Cote

    5E658/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux, série communale. Baptêmes, mariages,...
    • 19 décembre 1726 31 octobre 1758.
  16. Résultat n°16

    Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

    Date

    1848-1893

    Cote

    5E658/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Correspondance
    • Correspondance active. - Transcriptions, brouillons...
  17. Résultat n°17

    Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).

    Date

    1912-1941

    Cote

    5E658/36

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (K)
    • Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de...
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    537 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2501

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATENOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].

    Date

    1887-1950

    Cote

    5E658/44

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux Monuments et établissements publics...
    • Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932)....
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    243 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8459

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATENOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  21. Résultat n°21
    Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1381

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre...
  22. Résultat n°22
    Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1382

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 3.géomètre...
  23. Résultat n°23

    Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

    Date de publication

    2012

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1605

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
  24. Résultat n°24
    Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1381

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre...
  25. Résultat n°25
    Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1377

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
  26. Résultat n°26
    Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1380

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 1.géomètre...
  27. Résultat n°27

    Sapeurs-pompiers. - Financement : correspondance, délibérations (1915-1920). Recensement : liste des hommes de l'armée territoriale convoqués en 1908 et inscrits depuis plus de 5 ans sur les rôles de la compagnie de sapeurs-pompiers (1908). Achat de vêtement : vote de crédit (1937). Décorations : correspondance (1900, 1914).

    Date

    1900-1948

    Cote

    5E658/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (H)
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Financement : correspondance, délibérations...
  28. Résultat n°28
    Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1379

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section C, le Village, feuille 3.géomètre...
  29. Résultat n°29

    Conscription. - Recensement : listes nominatives (1852, 1854-1870, 1880, 1890, 1900, 1910). Soutiens de famille : états nominatifs (1912-1913), correspondance (1913-1914).

    Date

    1852-1914

    Cote

    5E658/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (H)
    • Recrutement
    • Conscription. - Recensement : listes nominatives (1852,...
  30. Résultat n°30
    Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue. Dole, l'édition de L'Est.

    1 media

    Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue. Dole, l'édition de L'Est.

    Cote

    7Fi1496

    • Contexte : 7Fi
    • Châtenois (Jura). La colonie de vacances Bellevue....
  31. Résultat n°31
    Châtenois, section A, la Serre, feuille 4.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section A, la Serre, feuille 4.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1372

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section A, la Serre, feuille 4.géomètre...
  32. Résultat n°32
    Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1375

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 1.géomètre...
  33. Résultat n°33

    Châtenois

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6743/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Châtenois
  34. Résultat n°34

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 640.

    Date

    1932

    Cote

    3P999

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 640.
  35. Résultat n°35

    Réglementation et contentieux. - Concession de passage (1895, 1931). Litiges avec le sieur Doussot (1914) et l'entreprise Béjean (1915) : correspondance.

    Date

    1895-1931

    Cote

    5E658/50

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux - Terres, bois, eaux (N)
    • Bois
    • Réglementation et contentieux. - Concession de passage...
  36. Résultat n°36
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    281 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2505

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATENOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  37. Résultat n°37

    Châtenois

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan6743/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Châtenois
  38. Résultat n°38

    Chevaux, juments, mulets et mules. - Recensement, réquisition et déclaration : listes, registres, tableaux.

    Date

    1874-1939

    Cote

    5E658/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (H)
    • Administration
    • Chevaux, juments, mulets et mules. - Recensement, réquisition...
  39. Résultat n°39
    Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre : Lamare

    1 media

    Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre : Lamare

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1376

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatenois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtenois, section B, Derrière l'Eglise, feuille 2.géomètre...
  40. Résultat n°40

    Registre.

    Date

    1745-1748

    Cote

    5E658/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
    • Archives antérieures à 1789
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Arpentement général du territoire de la communauté...
    • Registre.