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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

120 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/8974
 Date
1913-1922
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
2
Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1371
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre...
3
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1321
 Date
1863-1872
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
4

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P998
 Date
1913
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
5

Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).
Cote
5E658/51
 Date
1884-1936
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Régime...
  • Voirie
  • Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal...
6

Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale constituante (mars 1848). Résultats de l'élection municipale d'août 1852 (1852). Rétablissement des conseils municipaux élus avant le 1er septembre 1939 : arrêté (1944). Nomination de délégués pour diverses commissions (1928-1948).
Cote
5E658/34
 Date
1848-1950
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (K)
  • Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale...
7

Feuillets épars.
Cote
5E658/2
 Date
sans date
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Arpentement général du territoire de la communauté...
  • Feuillets épars.
8

Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).
Cote
5E658/68
 Date
1898-1927
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
  • Fonds d'associations syndicales autorisées
  • Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion...
9

Livret professionnel.
Cote
5E658/69
 Date
1899-1900
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
  • Documents isolés
  • Livret professionnel.
10
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1322
 Date
1873-1882
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
11

Châtenois
Cote
3Pplan6743/1
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Rochefort-sur-Nenon
  • Châtenois
12

Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture : liste électorale (1963). Tribunal de commerce de Dole : liste d'électeurs (1883-1903). Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Dole : listes électorales (1908-1909, 1920). Tribunal paritaire des baux ruraux : liste électorale (1959).
Cote
5E658/35
 Date
1903-1964
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (K)
  • Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture...
13
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1317
 Date
1823-1832
 Lieu
Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Rochefort
  • Tables décennales.
14
19 décembre 1726 31 octobre 1758.

137 medias

19 décembre 1726 31 octobre 1758.
Cote
5E658/3
 Date
1726-1758
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux, série communale. Baptêmes, mariages,...
  • 19 décembre 1726 31 octobre 1758.
15

Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).
Cote
5E658/9
 Date
1848-1893
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Correspondance
  • Correspondance active. - Transcriptions, brouillons...
16

Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).
Cote
5E658/36
 Date
1912-1941
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (K)
  • Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de...
17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

537 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2501
 Date
1793-1812
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18

Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].
Cote
5E658/44
 Date
1887-1950
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux Monuments et établissements publics...
  • Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932)....
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

243 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/8459
 Date
1883-1892
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATENOIS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan1381
 Date
1836
 Lieu
Châtenois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatenois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre...