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Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

Br3230

Baume-les-Messieurs, commune, Gigny, commune, Château-Chalon, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Lupicin, commune, Baume-les-Dames, commune, Chaux-les-Passavant, commune, abbaye de Baume-les-Messieurs, église de Gigny, église de Château-Chalon, abbaye de Saint-Claude, église de Saint-Lothain, église de Saint-Hymetière, église de Saint-Lupicin, abbaye de Baume-les-Dames, abbaye Notre-Dame de la Grâce-Dieu, abbaye de Montbenoît

Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

1789-1791

Château-Chalon, commune

registre des actes des notaires et sous seing privé

Matrice des propriétés bâties.

5E228/57

1883

Château-Chalon, commune

Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement et municipales : procès-verbaux (1837-1883). Démissions, décès et nominations de maires et adjoints : notifications, arrêtés préfectoraux (1855-1865, 1882).

5E228/71

1837-1883

Château-Chalon, commune

Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des voituriers de la pompe (1855). Construction d'une remise à pompes : devis (1872) ; offre de prix de tuyaux (1887). Construction d'un poids public et d'une remise à pompes et fourniture du pont à bascule (1900-1902).

5E228/79

1855-1902

Château-Chalon, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

3E/11035

1913-1922

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Organisation et financement.- Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1846-1876). Budgets (1851-1876, 1892) ; comptes de gestion (1832, 1835, 1854) ; vérification des comptes : arrêté du Conseil de Préfecture (1864-1890).

5E228/95

1832-1892

Château-Chalon, commune

Décès.

3E/2464

1813-1832

Château-Chalon, commune

registre d'état civil

Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

1759-1760

Château-Chalon, commune

registre des actes des notaires et sous seing privé

Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes par suite de condamnations (1860-1877).

5E228/69

1851-1882

Château-Chalon, commune

Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

38H

Château-Chalon, commune

octobre 1784-mai 1828.

5E228/43

1784-1828

Château-Chalon, commune

Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

3P954

Château-Chalon, commune

matrice foncière

Certificats de changement de résidence et de bonne vie et mœurs (1836-1841). Recherche d'individus, notification de mise en accusation et de jugement (1812-1868).

5E228/66

1812-1868

Château-Chalon, commune

Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)

1772-1773

Château-Chalon, commune

registre des actes des notaires et sous seing privé

Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1640-1786 (24 comptes).

5E228/6

1640-1786

Château-Chalon, commune

Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

7Fi82

Château-Chalon, commune

Carte postale

Dornier Fils et Romand à Dampierre.

110J1104/3

1832-1840

Dampierre, commune

Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

2C443, IIC252 (Ancienne cote aux AD Jura)

1739-1740

Château-Chalon, commune

registre des actes des notaires et sous seing privé

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

3E/11030

1893-1902

Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune

table décennale