74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  3. Résultat n°3
    Matrice des propriétés bâties.

    51 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P767

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cesancey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  5. Résultat n°5
    Décès.

    128 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CESANCEY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  6. Résultat n°6
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    154 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E430/24

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Cesancey
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    79 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1668-1694

    Cote

    5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    106 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1779

    Cote

    5E430/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10
    Mariages, publications de mariage.

    222 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CESANCEY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    45 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1680-1699

    Cote

    5E430/75, 5E253/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12
    Matrice des propriétés bâties.

    57 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P766

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cesancey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  13. Résultat n°13
    Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.

    156 medias

    Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.

    Date

    1763-1769

    Cote

    1B28, B287 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6566

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
    • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
  15. Résultat n°15
    Etat de sections.

    121 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P764

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cesancey
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  16. Résultat n°16
    Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

    1 media

    Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan964

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cesancey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  18. Résultat n°18
    Césancey (Jura).- Vue générale (L. Janey, éditeur, Césancey) (1914)

    2 medias

    Césancey (Jura).- Vue générale (L. Janey, éditeur, Césancey) (1914)

    Cote

    7Fi2756

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • Césancey (Jura).- Vue générale (L. Janey, éditeur,...
  19. Résultat n°19
    Mariages, publications de mariage.

    145 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CESANCEY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Mariages, publications de mariage.

    214 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CESANCEY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  21. Résultat n°21
    Cesancey - Vieux Donjon

    1 media

    Cesancey - Vieux Donjon

    Cote

    7Fi2345

    • Contexte : 7Fi
    • Cesancey - Vieux Donjon
  22. Résultat n°22
    Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

    1 media

    Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan969

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cesancey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre...
  23. Résultat n°23
    Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

    1 media

    Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan970

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cesancey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre...
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25
    Naissances, décès.

    288 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8181

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CESANCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  26. Résultat n°26
    Césancey  (Jura).- Le Centre (L. Janey, éditeur, Césancey) (1914)

    2 medias

    Césancey  (Jura).- Le Centre (L. Janey, éditeur, Césancey) (1914)

    Cote

    7Fi2757

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • Césancey  (Jura).- Le Centre (L. Janey, éditeur, Césancey)...
  27. Résultat n°27
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    245 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9949

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CESANCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1914

    Cote

    3P768

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cesancey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  30. Résultat n°30
    Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

    1 media

    Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan963

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cesancey
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre...
  31. Résultat n°31
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    79 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1668-1694

    Cote

    5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Cesancey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33
    Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.

    1 media

    Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.

    Cote

    7Fi1349

    • Contexte : 7Fi
    • Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.
  34. Résultat n°34
    Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.

    1 media

    Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.

    Cote

    7Fi75

    • Contexte : 7Fi
    • Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.
  35. Résultat n°35
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    88 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1740-1759

    Cote

    5E430/4

    • Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  36. Résultat n°36
    Mariages, publications de mariage.

    270 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CESANCEY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 153 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1107

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    105 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1780-1792

    Cote

    5E430/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Cesancey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  40. Résultat n°40

    Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

    Date

    1984-2007

    Cote

    2286W101

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public