Cesancey, commune - Recherche

1

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
2

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
3

51 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P767
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
4

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
5

128 medias
Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/2216
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CESANCEY
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
6

154 medias
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E430/24
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Cesancey
- Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
7

79 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1668-1694

Cote

5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
8

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
9

106 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1779

Cote

5E430/5
- Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10

222 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2211
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CESANCEY
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
11

45 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1680-1699

Cote

5E430/75, 5E253/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
12

57 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P766
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
13

156 medias
Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.

Date

1763-1769

Cote

1B28, B287 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
14

1 media
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6566
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
- Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
15

121 medias
Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P764
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
16

1 media
Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan964
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
17

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
18

145 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2210
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CESANCEY
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
19

214 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2212
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CESANCEY
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
20

1 media
Cesancey - Vieux Donjon

Cote

7Fi2345
- Contexte : 7Fi
- Cesancey - Vieux Donjon
21

1 media
Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

Date

1835

Cote

3Pplan969
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre...
22

1 media
Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

Date

1835

Cote

3Pplan970
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre...
23

2 lots 148 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
24

288 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8181
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CESANCEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès.
25

245 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9949
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CESANCEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
26

2 lots 127 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
27
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P768
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
28

1 media
Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

Date

1835

Cote

3Pplan963
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre...
29

79 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1668-1694

Cote

5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cesancey
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
30

2 lots 180 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
31

1 media
Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.

Cote

7Fi1349
- Contexte : 7Fi
- Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.
32

1 media
Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.

Cote

7Fi75
- Contexte : 7Fi
- Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.
33

88 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1740-1759

Cote

5E430/4
- Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
34

270 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2213
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CESANCEY
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
35

2 lots 153 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
36

105 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1780-1792

Cote

5E430/6
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cesancey
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
37

2 lots 454 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
38
Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Assainissement
- Assainissement non collectif :- réunion du comité de...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
39

1 media
Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan965
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cesancey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
40

88 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1740-1759

Cote

5E430/4
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cesancey
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Producteur :

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cesancey - Vieux Donjon

Cote

Contexte : 7Fi