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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Cesancey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
F°1-2 : copies des mariages et sépultures 1680-1685 ; f°31-7 (tête-bêche) : copie des baptêmes 1681-1699 ; f°7-5 (tête-bêche) : copie des sépultures 1684-1699 ; f°33-44 : baptêmes 1688-1691.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
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