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  • 1

    Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries du département.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W221

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation

    Date

    1985-2013

    Cote

    2800W/19-2800W/25

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Droit à paiement unique (DPU)
    • Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 3

    Dossiers de renseignements sur les syndicats agricoles : coop Jura terroir, CICG, FDSEA et autres syndicats agricoles.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2268W100

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • OPINION POLITIQUE, VIE PUBLIQUE ET VIE ASSOCIATIVE
    • Dossiers de renseignements sur les syndicats agricoles...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    Calamités agricoles

    Date

    1988-2007

    Cote

    2800W/3-2800W/16

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Calamités agricoles

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 5

    Suivi du foncier agricole

    Date

    1985-2013

    Cote

    2800W/17-2800W/25

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Suivi du foncier agricole

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 6

    Indemnité annuelle de départ (IAD)

    Date

    1984-1989

    Cote

    2800W/1-2800W/2

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Indemnité annuelle de départ (IAD)

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 7

    Coopératives dissoutes

    Date

    1955-2014

    Cote

    2800W/34-2800W/47

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Coopératives dissoutes

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 8

    Aides aux agriculteurs en difficulté

    Date

    1990-2001

    Cote

    2800W/17

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • Aides aux exploitants agricoles
    • Aides aux agriculteurs en difficulté

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 9

    GAEC dissoutes

    Date

    1975-2002

    Cote

    2800W/26-2800W/33

    • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

    • GAEC dissoutes

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Jura (DDT), service de l'économie agricole (SEA)

    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis par le Service de l'économie agricole de la DDT

  • 10

    La feuille de Forêts Comtoises - Bulletin d'information de votre coopérative forestière

    Date

    1999-2003

    Cote

    Per1403

    • Contexte : Périodiques

    • Per1401-1500
    • La feuille de Forêts Comtoises - Bulletin d'information...