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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2268W221
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries...
2
Cote
2800W/19-2800W/25
Date
1985-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Droit à paiement unique (DPU)
  • Projets d'acquisition de terre ou d'exploitation
3
Cote
2268W100
Date
1988-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • OPINION POLITIQUE, VIE PUBLIQUE ET VIE ASSOCIATIVE
  • Dossiers de renseignements sur les syndicats agricoles...
4
Cote
2800W/3-2800W/16
Date
1988-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Calamités agricoles
5
Cote
2800W/17-2800W/25
Date
1985-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Suivi du foncier agricole
6
Cote
2800W/1-2800W/2
Date
1984-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Indemnité annuelle de départ (IAD)
7
Cote
2800W/34-2800W/47
Date
1955-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Coopératives dissoutes
8
Cote
2800W/17
Date
1990-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • Aides aux exploitants agricoles
  • Aides aux agriculteurs en difficulté
9
Cote
2800W/26-2800W/33
Date
1975-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aides directes aux agriculteurs (évolution socio-structurelle,...

  • GAEC dissoutes
10
Cote
Per1403
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1401-1500
  • La feuille de Forêts Comtoises - Bulletin d'information...