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  1. Résultat n°1

    Histoire de la France contemporaine (1871-1900). III : La présidence du Maréchal de Mac Mahon. La constitution de 1875.

    Date de publication

    [1903-1908 ?]

    Auteur

    HANOTAUX Gabriel[auteur]

    Cote

    4oG37/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Histoire de la France contemporaine (1871-1900). III...
  2. Résultat n°2

    De la démocratie en Franche-Comté.

    Date de publication

    1869

    Auteur

    ANDELARRE Jules François d'[auteur]

    Cote

    8oF1144

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • De la démocratie en Franche-Comté.
  3. Résultat n°3

    La décentralisation depuis 1945.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    DELBO Robert[auteur]

    Cote

    8oG2820

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • La décentralisation depuis 1945.
  4. Résultat n°4

    Les constitutions de la France.

    Date de publication

    1879

    Auteur

    HELIE Faustin-Adolphe

    Cote

    8oG315

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Les constitutions de la France.
  5. Résultat n°5

    Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).

    Auteur

    ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

    Cote

    Br4829

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les commissaires du Directoire exécutif et l'application...
  6. Résultat n°6

    Les constitutions de la France (1791-1858). Centre historique des Archives nationales. Musée de l'histoire de France.

    Date de publication

    1996

    Cote

    Br3084

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Les constitutions de la France (1791-1858). Centre...
  7. Résultat n°7

    Constitution de la République française.

    Date de publication

    1799

    Auteur

    DAUNOU Pierre-Claude-François

    Cote

    Br4848

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Constitution de la République française.
  8. Résultat n°8

    La Constitution de la Vème République. 40ème anniversaire de la Constitution.

    Date de publication

    [1998 ?]

    Auteur

    PELISSARD Jacques[directeur de publication]

    Cote

    Br3851

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • La Constitution de la Vème République. 40ème anniversaire...