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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Histoire de la France contemporaine (1871-1900). III : La présidence du Maréchal de Mac Mahon. La constitution de 1875.
Cote
4oG37/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Histoire de la France contemporaine (1871-1900). III...
2

De la démocratie en Franche-Comté.
Cote
8oF1144
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • De la démocratie en Franche-Comté.
3

La décentralisation depuis 1945.
Cote
8oG2820
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • La décentralisation depuis 1945.
4

Les constitutions de la France.
Cote
8oG315
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Les constitutions de la France.
5

Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).
Cote
Br4829
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les commissaires du Directoire exécutif et l'application...
6

Les constitutions de la France (1791-1858). Centre historique des Archives nationales. Musée de l'histoire de France.
Cote
Br3084
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Les constitutions de la France (1791-1858). Centre...
7

Constitution de la République française.
Cote
Br4848
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Constitution de la République française.
8

La Constitution de la Vème République. 40ème anniversaire de la Constitution.
Cote
Br3851
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • La Constitution de la Vème République. 40ème anniversaire...