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Histoire de la France contemporaine (1871-1900). III : La présidence du Maréchal de Mac Mahon. La constitution de 1875.

Date

-

Cote

4oG37/3

2

De la démocratie en Franche-Comté.

Date

-

Cote

8oF1144

3

La décentralisation depuis 1945.

Date

-

Cote

8oG2820

4

Les constitutions de la France.

Date

-

Cote

8oG315

5

Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).

Date

-

Cote

Br4829

6

Les constitutions de la France (1791-1858). Centre historique des Archives nationales. Musée de l'histoire de France.

Date

-

Cote

Br3084

7

Constitution de la République française.

Date

-

Cote

Br4848

8

La Constitution de la Vème République. 40ème anniversaire de la Constitution.

Date

-

Cote

Br3851