Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2268W144
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
Résultat n°2
Cote
2268W139
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...
Résultat n°3
Cote
2268W145
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
Résultat n°4
Cote
2268W142
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...
Résultat n°5
Cote
2268W143
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...
Résultat n°6
Cote
8oG533
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG501-750
  • Manuel des conseillers municipaux.
Résultat n°7
Cote
2268W140
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...
Résultat n°8
Cote
2268W138
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...