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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Résultat n°2

Compositions des conseils municipaux après élections.
Cote
2268W133
 Date
1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux après élections.
Résultat n°3

Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Lons-le-Saunier.
Cote
2268W137
 Date
1989-1995
 Lieu
Lons-le-Saunier, arrondissement
 Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux suite aux élections...
Résultat n°4

Résultats de réélections suite aux démissions des conseils municipaux.
Cote
2268W141
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Résultats de réélections suite aux démissions des conseils...
Résultat n°5

Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Dole et Saint-Claude.
Cote
2268W136
 Date
1989-1995
 Lieu
Dole, arrondissement, Saint-Claude, arrondissement
 Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux suite aux élections...
Résultat n°6

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Résultat n°7

Résultats et analyses des élections des conseils municipaux des enfants (Salins-les-Bains, Lons-le-Saunier).
Cote
2268W156
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Prud'hommales
  • Résultats et analyses des élections des conseils municipaux...