CONSEIL MUNICIPAL - Recherche

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1
Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2
Compositions des conseils municipaux après élections.

Date

1977

Cote

2268W133
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux après élections.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
3
Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Lons-le-Saunier.

Date

1989-1995

Cote

2268W137
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux suite aux élections...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
4
Résultats de réélections suite aux démissions des conseils municipaux.

Date

1996-1998

Cote

2268W141
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Résultats de réélections suite aux démissions des conseils...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
5
Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Dole et Saint-Claude.

Date

1989-1995

Cote

2268W136
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux suite aux élections...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
6
Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
7
Résultats et analyses des élections des conseils municipaux des enfants (Salins-les-Bains, Lons-le-Saunier).

Date

1988-1990

Cote

2268W156
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Prud'hommales
- Résultats et analyses des élections des conseils municipaux...
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Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Compositions des conseils municipaux après élections.

Date

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Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Lons-le-Saunier.

Date

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Résultats de réélections suite aux démissions des conseils municipaux.

Date

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Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Dole et Saint-Claude.

Date

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

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Résultats et analyses des élections des conseils municipaux des enfants (Salins-les-Bains, Lons-le-Saunier).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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