Filtrer les résultats
Multimédias
  • 10
  • 5
Période
  • 2
  • 14
  • 2
Lieux
  • 14
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    26 octobre 1957-17 décembre 1960 (dactylographie des procès-verbaux manuscrits du registre précédent).

    159 medias

    26 octobre 1957-17 décembre 1960 (dactylographie des procès-verbaux manuscrits du registre précédent).

    Date

    1957-1960

    Cote

    12J11/7

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 26 octobre 1957-17 décembre 1960 (dactylographie des...
  • 2
    25 février 1956-27 juin 1964.

    150 medias

    25 février 1956-27 juin 1964.

    Date

    1956-1964

    Cote

    12J11/6

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 25 février 1956-27 juin 1964.
  • 3
    10 mai 1917-23 mai 1942.

    204 medias

    10 mai 1917-23 mai 1942.

    Date

    1917-1942

    Cote

    12J11/3

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 10 mai 1917-23 mai 1942.
  • 4
    20 mai 1970-4 novembre 1985.

    156 medias

    20 mai 1970-4 novembre 1985.

    Date

    1970-1985

    Cote

    12J11/9

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 20 mai 1970-4 novembre 1985.
  • 5
    29 décembre 1874-26 avril 1917.

    144 medias

    29 décembre 1874-26 avril 1917.

    Date

    1874-1917

    Cote

    12J11/2

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 29 décembre 1874-26 avril 1917.
  • 6
    20 juin 1942-23 février 1952.

    214 medias

    20 juin 1942-23 février 1952.

    Date

    1942-1952

    Cote

    12J11/4

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 20 juin 1942-23 février 1952.
  • 7

    Conseils d'administration de l'OPAC.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2268W328

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • URBANISME, HABITAT, CONSTRUCTIONS
    • Conseils d'administration de l'OPAC.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    24 octobre 1964-21 décembre 1968 (copies ; registre 1964-1970 inexistant ou non déposé).

    Date

    1973-1995

    Cote

    12J11/8

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 24 octobre 1964-21 décembre 1968 (copies ; registre...
  • 9

    Procès-verbaux en feuilles volantes, 27 octobre 1973-1er février 1978, 11 janvier 1982-1er avril 1995.

    Date

    1973-1995

    Cote

    12J12

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en feuilles volantes, 27 octobre 1973-1er...
  • 10
    29 mars 1952-28 janvier 1956.

    102 medias

    29 mars 1952-28 janvier 1956.

    Date

    1952-1956

    Cote

    12J11/5

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 29 mars 1952-28 janvier 1956.
  • 11

    Lettres de candidature et de démission.

    Date

    1970-1973

    Cote

    12J9

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Membres du conseil d'administration.
    • Lettres de candidature et de démission.
  • 12

    Listes des membres.

    Date

    1999-2001

    Cote

    12J10

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Membres du conseil d'administration.
    • Listes des membres.
  • 13
    14 juin 1834-10 novembre 1874.

    144 medias

    14 juin 1834-10 novembre 1874.

    Date

    1834-1874

    Cote

    12J11/1

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 14 juin 1834-10 novembre 1874.
  • 14
    3 décembre 1985-23 décembre 1994.

    102 medias

    3 décembre 1985-23 décembre 1994.

    Date

    1985-1994

    Cote

    12J11/10

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 3 décembre 1985-23 décembre 1994.
  • 15
    23 décembre 1994-6 décembre 2004.

    103 medias

    23 décembre 1994-6 décembre 2004.

    Date

    1994-2004

    Cote

    12J11/11

    • Contexte : Société d'émulation du Jura

    • Administration et organisation de la Société d'émulation...
    • Conseil d'administration et assimilé.
    • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
    • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
    • 23 décembre 1994-6 décembre 2004.