COMMUNE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.	Cote 5K95	Date 1859-1863	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
Résultat n°2	Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.	Cote 5K93	Date 1853-1855	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
Résultat n°3	Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.	Cote 5K73	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
Résultat n°4	Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.	Cote 5K65	Date 1801-1802	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
Résultat n°5	Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.	Cote 5K76	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
Résultat n°6	Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.	Cote 5K94	Date 1855-1859	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.
Résultat n°7	Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.	Cote 5K70	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
Résultat n°8	Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.	Cote 5K97	Date 1886-1926	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.
Résultat n°9	Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.	Cote 5K71	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.
Résultat n°10	Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.	Cote 5K80	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.
Résultat n°11	Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.	Cote 5K72	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.
Résultat n°12	Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.	Cote 5K87	Date 1838-1840	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.
Résultat n°13	Procès-verbaux de la Commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793).	Cote 8oG79	Date-	Lieu Paris, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1-250 Procès-verbaux de la Commune de Paris (10 août 1792-1er...
Résultat n°14	Du 19 février 1811 au 4 août 1812.	Cote 5K74	Date 1811-1812	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 19 février 1811 au 4 août 1812.
Résultat n°15	Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.	Cote 5K83	Date 1827-1830	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.
Résultat n°16	Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations municipales, correspondance, arrêtés du conseil de préfecture, autres pièces le cas échéant.	Cote 5K98	Date 1813-1829	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations...
Résultat n°17	Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.	Cote 5K96	Date 1863-1867	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.
Résultat n°18	Du 7 janvier 1836 au 24 août 1838.	Cote 5K86	Date 1836-1838	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Autorisations de plaider, anticipations communales... Transcription des arrêtés du conseil. Du 7 janvier 1836 au 24 août 1838.
Résultat n°19	Gestion immobilière.- Conventions avec la mairie, 1986-1991. Autorisations d'ouverture de l'Internat pour les colonies et les loisirs, 1966-1989.	Cote 1449W14	Date 1966-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod Bâtiments et transports scolaires Gestion immobilière.- Conventions avec la mairie, 1986-1991....
Résultat n°20	La révolution du 31 mai et le fédéralisme en 1793. Tome premier. ou la France vaincue par la Commune de Paris.	Cote 8oG94/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1-250 La révolution du 31 mai et le fédéralisme en 1793....

Résultats de la recherche

Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.

Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.

Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.

Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.

Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.

Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.

Procès-verbaux de la Commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793).

Du 19 février 1811 au 4 août 1812.

Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.

Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations municipales, correspondance, arrêtés du conseil de préfecture, autres pièces le cas échéant.

Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.

Du 7 janvier 1836 au 24 août 1838.

Gestion immobilière.- Conventions avec la mairie, 1986-1991. Autorisations d'ouverture de l'Internat pour les colonies et les loisirs, 1966-1989.

La révolution du 31 mai et le fédéralisme en 1793. Tome premier. ou la France vaincue par la Commune de Paris.