CARRIERE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		1992-1997 (classement annuel)	Cote 2217W7	Date 1992-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Rapports d'activité et enquêtes annuelles Activité annuelle des carrières : fiches individuelles... 1992-1997 (classement annuel)
2		Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins ; plans de la carrière, photographies ; étude du BRGM sur le site fin 1964.	Cote 2217W25	Date 1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Sécurité et inspection des carrières Accident de la carrière du Mont-Rivel (Champagnole,... Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins...
3		Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles : listes informes, listings.1981-1987 et sans date.	Cote 2217W4	Date 1981-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Rapports d'activité et enquêtes annuelles Enquêtes et recensements de carrières Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles...
4		Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938, 1965.	Cote 2209W130	Date 1938-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de lignites (cf. aussi mines de charbon vers... Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938,...
5		Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles. Production, programmes et prévisions, travaux (envoi à l'ingénieur des mines à Châlon et à l'ingénieur TPE de Lons) (1959-1972). Récapitulations et production de 1930 à 1967 (1965, 1968) [1930]-1972.	Cote 2209W104	Date 1930-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de sel (Salines) Mines de sel de Poligny (Salines de Poligny) Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles....
6		Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages et forage, conduite de la saumure (1946-1961). Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques de l'ouvrage (avec plans) (1975).	Cote 2209W106	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de sel (Salines) Mines de sel de Poligny (Salines de Poligny) Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages...
7		Charcier (gravière). - Arrêté préfectoral d'ouverture initiale n°3039 du 11/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1092 du 28/08/79. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Chassal (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3438 du 13/11/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1306 du 16/10/79. Entreprise Berlucchi Père et Fils à Vaux-les-Saint-Claude.Chaussin (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°2056 du 20/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1284 du 23/10/78. SET Pernot à Champagnole.Chaussin (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2055 du 19/07/73. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1071 du 23/08/79. M. Gras Roger.Chaussin (alluvions). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°3207 du 25/10/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°69 du 21/01/80. Entreprise Duperrier Père et Fils à Chaussin.Chaux des Prés (tourbière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2292 du 07/08/73. - Expiration de l'autorisation le 07/08/78. Société Terumus à Vernaison (69).Chazelles (pierres). - Arrêté préfectoral de déclaration d'exploitation le 14/10/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1272 du 28/10/78. Municipalité de Chazelles.Choisey (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1217 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°492 du 11/05/77. Société Jean Lefebvre à Longvic (21).Dessia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2093 du 18/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°568 du 09/05/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Digna (pierre calcaire). - Renonciation à la demande d'exploitation le 06/11/74. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Dole (gravière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1273 du 07/05/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1303 du 26/10/78. S.A. Reconneille à Dole.Domblans (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'exploitation n°1014 du 12/04/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°777 du 22/06/78. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Etrepigney (argile). - Autorisation d'exploitation : arrêté préfectoral n°210 du 22/02/78. - Déclaration de fin de travaux : 22/02/83. M. Fumey Joël, artisan potier à Etrepigney.Evans (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/07/75 n°1412. - Faillite du prestataire S.A.R.L. Semar à Crotenay en 1977. - Exploitation transférée par décision du Conseil Municipal le 17/03/78 à la Société Bedel à Millery (69). - Arrêt de l'exploitation le 27/04/78. - Transfert de l'exploitation à l'entreprise de terrassement et travaux publics Roland Jeannin à Mignovillard le 09/08/80.	Cote 2217W28	Date 1973-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Dossiers individuels de carrière Charcier (gravière). - Arrêté préfectoral d'ouverture...
8		Financement d'études sur la taxe parafiscale sur les granulats pour exploiter les granulats avec un minimum de nuisances et d'impact écologique, et remettre en état les sites exploités. - Instruction sur le dispositif (1982-1983) ; étude de niveau national sur l'exploitation des granulats (1983). Etudes, visites et journées d'information [Détail des brochures : réaménagement d'anciennes carrières grâce à la TPFG (journée régionale d'information, 1983) ; rencontre sur les paysages à Arc-et-Senans (1983) ; étude d'impact de carrière (1980) ; effets biologiques d'extraction de matériaux dans le lit du Doubs (1978) ; impact des carrières sur les nappes souterraines : rapport d'étude, 1988] ; documentation, extraits de presse (classeur, 1980).	Cote 2217W13	Date 1978-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Impact écologique des carrières Financement d'études sur la taxe parafiscale sur les...
9		Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation initale n°1992 du 7/11/72. - Arrêts de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1387 du 25/11/79. Société Valceschini à Andelot-en-Montagne.Ardon (sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2015 du 14/06/74. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1404 du 7/12/77. Etablissements Tonnaire Frères Travaux Publics à Lemuy.Arlay (pierre). - Demande rejetée par décision préfectorale du 27/08/76. Société Roland Jeannin à Mignovillard.Authume (pierre). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°1058 du 06/05/75. Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1622 du 28/12/78. Entreprise BTP Bernard Reconneille à Dole.Authume (calcaire). - Demande rejetée par arrêté préfectoral n°1621 du 28/12/78. - Deuxième demande rejetée par arrêté préfectoral n°233 du 22/02/80. Etablissements Laporte à Audelange.Boissia (gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°2053 du 19/07/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1072 du 23/08/79. Société Guignard-Schell de Clairvaux.Boissia et Clairvaux-les-Lacs (matériaux alluvionnaires). - Arrêté préfectoral d'ouverture n°523 du 23/02/73. - Arrêt de l'exploitation : arrêté préfectoral n°1326 du 03/11/78. S.A. Chalumeau à Perrigny.Champagnole (sable et gravier). - Arrêté préfectoral d'autorisation initiale n°2432 du 21/08/73. - Arrêt d'exploitation : arrêté préfectoral n°1307 du 16/10/78. S.A. Bugada et Cie à Champgnole.Champdivers (matériaux alluvionnaires). - Autorisation initiale arrêté préfectoral n°438 du 17/04/78. - Remise en état le 30/08/79. Entreprise Lahaye à Dijon.Champvans (calcaire). Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture initiale n°358 du 13/02/73. - Expiration de l'autorisation le 13/02/78. S.A. Reconneille à Dole.	Cote 2217W27	Date 1972-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Dossiers individuels de carrière Aiglepierre (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation...
10		Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation du conseil municipal par délibération du 05/11/73. Maurice Guerrin, entrepreneur à Sellières.Nozeroy (sable graveleux). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation du 21/09/78. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1548 du 7/12/78. Carrière communale.Pannessières (groise). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2057 du 20/07/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1165 du 03/10/78. Entreprise Zanello à Perrigny.Parcey (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1531 du 16/05/74. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°977 du 25/07/79. Carrière communale.Perrigny (groise). - Demande d'autorisation d'exploiter une carrière du 14/10/76. - Renonciation par lettre le 14/02/77. S.A.R.L. Ranzoni à Perrigny.Plasne (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1723 du 19/06/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1143 du 06/09/79. Entreprise Locati S.A. à Poligny.Pratz (marbre). - Reprise de la carrière en 1967. - Demande sans suite de la poursuite de l'exploitation 6/09/76. Société Jurassienne des enduits colorés à Thoiry (01).Poligny (groise). - Rejet de la demande d'exploitation arrêté préfectoral n°1825 du 28/06/73. M. Monaci à Sellières.Rahon (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°6 du 2/01/074. Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°976 du 25/07/79. Carrière communale.Rahon (graviers). - Demande d'ouverture par pétition le 8/02/77. - Renonciation par lettre du 25/02/77. Roux Père et Fils à Frébuans.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°491 du 09/04/79. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°922 du 09/07/80. Société de carrières de Ranchot et Monnières à Orchamps.Ranchot (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1521 du 04/05/74. - Remise en état du sol : le 15/09/78. Société des carrières de Rans à Ranchot.Ruffey-sur-Seille (pierre calcaire). - Demande d'exploitation le 14/12/76. - Rejet par arrêté préfectoral n°219 du 25/02/77. S.A.R.L. Bonnivard à Voiteur.Saint-Aubin (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'ouverture n°1042 du 18/07/72. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1238 du 16/10/78. Entreprise Piquand Frères à Saint-Amour.	Cote 2217W31	Date 1967-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Dossiers individuels de carrière Mont-sous-Vaudrey (sable silicieux). - Renonciation...
11		Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions salariales (1942-1962) (cf. aussi salines de Montmorot, questions sociales, conventions collectives). Fermeture de la saline par fin de concession de Perrigny (1959-1962),	Cote 2209W94	Date 1942-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de sel (Salines) Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions...
12		Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage par les Archives départementales du Jura : correspondance, inventaire des archives de la saline de Montmorot et des autres salines du Jura (Salins, etc.), 1966.[fonds 8 J des Archives départementales du Jura]	Cote 2209W103	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de sel (Salines) Mines de sel de Montmorot (Salines de Montmorot) Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage...
13		Etude d'affaissement principalement dans la région de Miéry.	Cote 2209W119	Date 1969	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Affaissements de terrain Etude d'affaissement principalement dans la région...
14		Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par l'administration des mines [1936], 1953-1968.	Cote 2209W109	Date 1953-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Affaissements de terrain Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage...
15		Réglementation générale : législation, instructions, notes.	Cote 2217W1	Date 1965-1994	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Réglementation Réglementation générale : législation, instructions,...
16		Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]	Cote 2217W36	Date 1965-1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Mines, aciéries, fonderies, dépôts d'hydrocarbures.-... Mines, carrières, hydrocarbures, salines Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines,...
17		Mise en forme des rapports administratifs sur l'accident. - Présentation de la carrière, rapport du directeur de l'exploitation, procès-verbal de l'accident, dépositions des témoins, rapport sur le sauvetage, mesure de la dalle de Mont Rivel au-dessus de l'usine de Champagnole, rapports complémentaires, "enseignements à tirer de l'accident".	Cote 2217W21	Date 1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Sécurité et inspection des carrières Accident de la carrière du Mont-Rivel (Champagnole,... Mise en forme des rapports administratifs sur l'accident....
18		Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur une carrière de Marchaux (Doubs, 1987). Concours d'idée sur la carrière de Largillay (Jura, 1989), 1987, 1989.	Cote 2217W15	Date 1987-1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Impact écologique des carrières Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur...
19		Production et vente dans le Jura.- Renseignements de l'administration des Mines, agréments de production.	Cote 2209W133	Date 1941-1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Exploitation de la tourbe Production et vente dans le Jura.- Renseignements de...
20		Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à renonciation de la concession en 1972 (1953-1972). Mise en sécurité de l'ancienne mine (1995-1996).	Cote 2209W122	Date 1953-1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de fer [cf. aussi mines de charbon vers lesquelles... Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à...
21		Exportation de matériaux vers la Suisse. - Enquête annuelle : fiches par exploitant, synthèse, correspondance.	Cote 2217W8	Date 1991-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Rapports d'activité et enquêtes annuelles Exportation de matériaux vers la Suisse. - Enquête...
22		Visites des salines.- Notes et procès-verbal de visite (1946-1964) ; livraison d'eau salée à la station thermale de Lons de 1962 à 1964 (1965).	Cote 2209W98	Date 1946-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de sel (Salines) Mines de sel de Montmorot (Salines de Montmorot) Visites des salines.- Notes et procès-verbal de visite...
23		Accidents graves et mortels. - Dossiers individuels [Localisation : Crotenay (1986), Grozon (1981 et 1985), Lavancia (1984), Moissey (1987)].	Cote 2217W20	Date 1981-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Sécurité et inspection des carrières Accidents graves et mortels. - Dossiers individuels...
24		Synthèse départementale des exploitations de carrières en Franche-Comté [étude Drire financée sur la taxe parafiscale sur les granulats]. - Instructions et correspondance sur leur élaboration (1981-1985) ; synthèse départementale du Jura (1986).	Cote 2217W9	Date 1981-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Rapports d'activité et enquêtes annuelles Synthèse départementale des exploitations de carrières...
25		Recherche de lignite dans le bassin de Chaumergy.- Rapports, plans.	Cote 2209W125	Date 1942-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de lignites (cf. aussi mines de charbon vers... Recherche de lignite dans le bassin de Chaumergy.-...
26		Affaissement de 1970.- Nivellement, 1971 (37e campagne).	Cote 2209W116	Date 1970-1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Affaissements de terrain Nivellements annuels Affaissement de 1970.- Nivellement, 1971 (37e campagne).
27		Affaissements de 1967.- Nivellement, 1968 (34e campagne).	Cote 2209W113	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Affaissements de terrain Nivellements annuels Affaissements de 1967.- Nivellement, 1968 (34e campagne).
28		Mine de Foulenay.- Concession aux salines de Montaigu, 1940. Concession Rossignol, 1941-1947 (avec essai de concession à la société des lignites du Jura, 1946).	Cote 2209W128	Date 1940-1947	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de lignites (cf. aussi mines de charbon vers... Mine de Foulenay.- Concession aux salines de Montaigu,...
29		Fermeture de la saline.- Travaux à la charge des salines de l'Est, 1964-1966.	Cote 2209W101	Date 1964-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de sel (Salines) Mines de sel de Montmorot (Salines de Montmorot) Fermeture de la saline.- Travaux à la charge des salines...
30		Frasne (pierre calcaire). - Demande faite sans suite le 16 mai 1978. M. Vuillet Michel à Moissey.Gatey (carrière de sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2169 du 10/07/73. - Arrêt d'exploitation : arrêté préfectoral n°1271 du 20/10/78. M. Gras Roger au Deschaux.Gendrey (argile). - Arrêté préfectoral d'exploitation n°1483 du 25/05/73. - Arrêt d'exploitation du 24/05/78 (remise en état). SECO à Pontailler sur Saône.Gevingey (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°339 du 09/02/73. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°715 du 09/06/73. S.A. Roux Père et Fils à Frébuans.Gevry (graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°469 du 20/02/73. - Arrêt d'exploitation n°1283 du 23/10/78. Entreprise Di Lena à Morbier.Grozon. - Dossier complet sur l'activité économique et sociale des Plâtrières de Grozon (1946-1970).	Cote 2217W29	Date 1946-1983	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Dossiers individuels de carrière Frasne (pierre calcaire). - Demande faite sans suite...
31		Etudes de marchés et de production de niveau départemental et régional. - Granulats, graviers siliceux ronds, graviers et sables (dont étude complémentaire des ressources en sable et gravier de la basse vallée du Doubs entre Dole et Verdun-sur-le-Doubs, 1984) ; fabrication de céramique, chaux et ciments (1982) ; exploitation de matériaux dans la vallée de la Seille (1978) ; tuileries et briquetteries de Franche-Comté et Bourgogne : rapport de situation (1967).	Cote 2217W10	Date 1967-1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Marchés et production des carrières Etudes de marchés et de production de niveau départemental...
32		1987-1991 (classement annuel)	Cote 2217W6	Date 1987-1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Rapports d'activité et enquêtes annuelles Activité annuelle des carrières : fiches individuelles... 1987-1991 (classement annuel)
33		Dossiers thématiques élaborés par l'administration sur toutes les facettes techniques et juridiques de l'accident ; réclamation d'un rapport final d'accident auprès de l'ingénieur des mines à Châlons.	Cote 2217W22	Date 1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Sécurité et inspection des carrières Accident de la carrière du Mont-Rivel (Champagnole,... Dossiers thématiques élaborés par l'administration...
34		Liste des tourbières dans le Jura, s.d. [mi XXe s.]. Cartes des tourbières du Bassin du Jura issues de "Prospections et cartes des tourbières de France" [prospections datées de 1942] (concernent tous les massifs montagneux du Jura : Bassins du Rhône, de l'Ain I et II, du Doubs et des affluents). Une carte des localisations des tourbières en activité en France en 1939, 1914 et 1930, non exploitée en 1940 (s.d. postérieur à 1940).	Cote 2209W132	Date 1914-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Exploitation de la tourbe Liste des tourbières dans le Jura, s.d. [mi XXe s.]....
35		Rapports et sondage sur les affaissements de 1966 (suite du 33e nivellement), 1967.	Cote 2209W112	Date 1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Affaissements de terrain Nivellements annuels Rapports et sondage sur les affaissements de 1966 (suite...
36		Contrôle des affaissements.- Récapitulatifs de nivellements annuels (Poligny et Miéry) [1935]-1965.	Cote 2209W111	Date 1935-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Affaissements de terrain Contrôle des affaissements.- Récapitulatifs de nivellements...
37		Jouhe. Demande d'exploitation d'une carrière pour la construction de l'autoroute 1976-1978 par Scetauroute.Lavigny (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°962 du 30/06/72. - Remise en état de la carrière le 30/06/77. Entreprise Di Lena à Morez.Loisia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°1030 du 02/04/74. - Arrêt de l'exploitation arrêté préfectoral n°1282 du 23/10/78. Entreprise Di Lena à Morbier.Mallerey (carrière de sable). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation N°1194 du 17/08/72. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°1499 du 20/12/77. S.A. Chalumeau à Perrigny.Messia (pierre calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°3640 du 27/11/73. - Observation de remise en l'état le 22/08/79. Entreprise Georges Tonetti à Montmorot.Monnet-la-Ville (sable et graviers). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°2054 du 19/07/73. - Arrêt d'exploitation n°355 du 14/04/77. M. Henri Zanello à Perrigny.Monnet-la-Ville (sablière). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°58 du 9/01/73. - Arrêt d'exploitation n°30 du 7/01/80. S.A. Chalumeau.Monteplain (calcaire). - Refus de l'autorisation par arrêté préfectoral n°407 du 10/04/78. M. Racine Dominique à Orchamps.Montholier (calcaire). - Récépissé de déclaration d'ouverture le 27/08/75. Cessation de l'exploitation par arrêté préfectoral n°1173 du 12/09/79; Entreprise Laporte à Audelange.Montholier (calcaire). - Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation n°128 du 2/02/77. - Arrêt d'exploitation arrêté préfectoral n°675 du 29/05/80. S.A.R.L. Franc-Comtoise de travaux publics.	Cote 2217W30	Date 1972-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,... Contrôle de l'activité des carrières du Jura Dossiers individuels de carrière Jouhe. Demande d'exploitation d'une carrière pour la...
38	1 media	Carrières de Romainville.	Cote 69Fi/1707	Date-	Lieu Seine-Saint-Denis, département, Romainville, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère... Vues 1701 à 1800. Carrières de Romainville.
39		Affaissement de 1969.- Nivellement, 1970 (36e campagne).	Cote 2209W115	Date 1969-1970	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Affaissements de terrain Nivellements annuels Affaissement de 1969.- Nivellement, 1970 (36e campagne).
40		Mine de Rye (Société d'exploitations minières du Centre).- Rapport général (1943) ; permis de disposer du produit des recherches (1942) ; permis d'exploiter (1943-1944) ; exploitation (1942-1943) ; main d'oeuvre et salaire (1943-1944) ; plans (1942-1944).	Cote 2209W129	Date 1942-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines... Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) Mines de lignites (cf. aussi mines de charbon vers... Mine de Rye (Société d'exploitations minières du Centre).-...

Résultats de la recherche

1992-1997 (classement annuel)

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Doubles des rapports d'accident et dépositions de témoins ; plans de la carrière, photographies ; étude du BRGM sur le site fin 1964.

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Listages de carrières inclues dans les enquêtes annuelles : listes informes, listings.1981-1987 et sans date.

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Mine de Vercia.- Note sur son exploitation en 1938, 1965.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Enquêtes, questionnaires et statistiques mensuelles. Production, programmes et prévisions, travaux (envoi à l'ingénieur des mines à Châlon et à l'ingénieur TPE de Lons) (1959-1972). Récapitulations et production de 1930 à 1967 (1965, 1968) [1930]-1972.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Exploitation, travaux.- Financement, nouveaux sondages et forage, conduite de la saumure (1946-1961). Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques de l'ouvrage (avec plans) (1975).

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Mines de Montaigu.- Régimes sociaux, salaires, conventions salariales (1942-1962) (cf. aussi salines de Montmorot, questions sociales, conventions collectives). Fermeture de la saline par fin de concession de Perrigny (1959-1962),

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Archives industrielles de la saline de l'Est.- Sauvetage par les Archives départementales du Jura : correspondance, inventaire des archives de la saline de Montmorot et des autres salines du Jura (Salins, etc.), 1966.[fonds 8 J des Archives départementales du Jura]

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Etude d'affaissement principalement dans la région de Miéry.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par l'administration des mines [1936], 1953-1968.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Réglementation générale : législation, instructions, notes.

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Réaménagement de carrières. - Rapport de synthèse sur une carrière de Marchaux (Doubs, 1987). Concours d'idée sur la carrière de Largillay (Jura, 1989), 1987, 1989.

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Production et vente dans le Jura.- Renseignements de l'administration des Mines, agréments de production.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Mine de fer d'Ougney.- Concession, fonctionnement jusqu'à renonciation de la concession en 1972 (1953-1972). Mise en sécurité de l'ancienne mine (1995-1996).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Exportation de matériaux vers la Suisse. - Enquête annuelle : fiches par exploitant, synthèse, correspondance.

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Visites des salines.- Notes et procès-verbal de visite (1946-1964) ; livraison d'eau salée à la station thermale de Lons de 1962 à 1964 (1965).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Accidents graves et mortels. - Dossiers individuels [Localisation : Crotenay (1986), Grozon (1981 et 1985), Lavancia (1984), Moissey (1987)].

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Synthèse départementale des exploitations de carrières en Franche-Comté [étude Drire financée sur la taxe parafiscale sur les granulats]. - Instructions et correspondance sur leur élaboration (1981-1985) ; synthèse départementale du Jura (1986).

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Recherche de lignite dans le bassin de Chaumergy.- Rapports, plans.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Affaissement de 1970.- Nivellement, 1971 (37e campagne).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Affaissements de 1967.- Nivellement, 1968 (34e campagne).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Mine de Foulenay.- Concession aux salines de Montaigu, 1940. Concession Rossignol, 1941-1947 (avec essai de concession à la société des lignites du Jura, 1946).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Fermeture de la saline.- Travaux à la charge des salines de l'Est, 1964-1966.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

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1987-1991 (classement annuel)

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Dossiers thématiques élaborés par l'administration sur toutes les facettes techniques et juridiques de l'accident ; réclamation d'un rapport final d'accident auprès de l'ingénieur des mines à Châlons.

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Rapports et sondage sur les affaissements de 1966 (suite du 33e nivellement), 1967.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Contrôle des affaissements.- Récapitulatifs de nivellements annuels (Poligny et Miéry) [1935]-1965.

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...

Carrières de Romainville.

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Affaissement de 1969.- Nivellement, 1970 (36e campagne).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...

Mine de Rye (Société d'exploitations minières du Centre).- Rapport général (1943) ; permis de disposer du produit des recherches (1942) ; permis d'exploiter (1943-1944) ; exploitation (1942-1943) ; main d'oeuvre et salaire (1943-1944) ; plans (1942-1944).

Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...