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  1. Résultat n°1

    Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1930 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1906 et 1926. Chambre des métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres, 1935-1937.

    Date

    1884-1937

    Cote

    5E508/50

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socioprofessionnelles
    • Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1930...
  2. Résultat n°2
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1912

    Cote

    3P711

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Entre nous

    Date

    1934-1942

    Cote

    Per165

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Entre nous
  5. Résultat n°5
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  6. Résultat n°6
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    124 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10387

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRIOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7

    Plan des bois communaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E508/plan/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Plan des bois communaux.
  8. Résultat n°8

    Nominations de répartiteurs.

    Date

    1878-1921

    Cote

    5E508/34

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs.
  9. Résultat n°9

    Commission municipale scolaire : Délibération, 1912. Cours d'adultes.- Création, 1896.

    Date

    1896-1912

    Cote

    5E508/90

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Commission municipale scolaire : Délibération, 1912....
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

    Date

    1814-1817

    Cote

    3Pplan6645

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
  12. Résultat n°12
    Etat de sections et matrice foncière.

    109 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1819

    Cote

    3P708

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  13. Résultat n°13

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations es nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1883-1910

    Cote

    5E508/88

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  14. Résultat n°14
    Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

    1 media

    Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre : E.F. Prost

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan883

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Briod, section A, Chassaigne, feuille 2.géomètre :...
  15. Résultat n°15

    Comptes d'échevin.

    Date

    1730

    Cote

    5E508/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Comptes d'échevin.
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Liste de recensement, sans date. Relevés nominatifs, 1848. Equipements.- Vote de crédit, 1848. Dépenses de la garde nationale mobilisée, 1870.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5E508/40

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des...
  17. Résultat n°17

    Statistique agricole : renseignements sur les récoltes, 1878-1880 ; statistique décennale, 1882 et 1892.

    Date

    1878-1892

    Cote

    5E508/27

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole : renseignements sur les récoltes,...
  18. Résultat n°18

    Bureau de bienfaisance.- Legs d'immeubles à la commune de Conliège et à celle de Briod : copie du testament de 1815 ; aliénations de ces propriétés, 1857-1897. Attribution des biens de la fabrique (voir 5 V 15 fonds des Archives départementales).

    Date

    1815-1897

    Cote

    5E508/84

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance.- Legs d'immeubles à la commune...
  19. Résultat n°19

    Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948 à 1950-1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    2005W8/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Briod
    • Registres d'appel journalier : quatre cahiers (1947-1948...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  20. Résultat n°20
    Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887 ; feuillets 1 à 3 lacunaires).

    99 medias

    Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887 ; feuillets 1 à 3 lacunaires).

    Date

    1762

    Cote

    5E508/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Briod.- Registre d'arpentement (copie exécutée en 1887...
  21. Résultat n°21

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1934

    Cote

    5E508/55

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  22. Résultat n°22

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P709

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  23. Résultat n°23

    Série communale : mariages.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5E508/16

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : mariages.
  24. Résultat n°24

    L'âge du bronze dans le Jura. La palafitte du lac de Clairvaux. La cachette de Briod. La cachette de Larnaud. Village Larnaudien et Hallstattien de Baume-les-Messieurs.

    Date de publication

    1914

    Auteur

    COUTIL Léon[auteur]

    Cote

    Br4429

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • L'âge du bronze dans le Jura. La palafitte du lac de...
  25. Résultat n°25
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    129 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10386

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRIOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  26. Résultat n°26

    Tableaux de recensement des classes de 1843-1903 et 1923-1927 (à partir de 1850 un an sur cinq). Soutien de famille. - Admission, 1903. Collecte au profit des soldats mobilisés, 1939.

    Date

    1843-1939

    Cote

    5E508/36

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes de 1843-1903 et...
  27. Résultat n°27

    Constructions d'un canal pour détourner les eaux pluviales du puits du chalet, 1878-1879 ; de rigoles rue principale : croquis, 1910. Citernes.- Constructions et échange de terrain, concessions d'eau avec des particuliers, 1859-1900.

    Date

    1859-1910

    Cote

    5E508/81

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement.
    • Constructions d'un canal pour détourner les eaux pluviales...
  28. Résultat n°28

    Série communale : naissances.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5E508/15

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : naissances.
  29. Résultat n°29

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1978

    Cote

    1714W18

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 18 - BRIOD 1978
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  30. Résultat n°30

    Vie de Joseph Elie Simonin.

    Date de publication

    [1989 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br2348

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Vie de Joseph Elie Simonin.
  31. Résultat n°31
    Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre : E.F. Prost

    1 media

    Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre : E.F. Prost

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan882

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Briod, section A, Chassaigne, feuille 1.géomètre :...
  32. Résultat n°32
    Série communale : tables alphabétiques et chronologiques des registres paroissiaux, 1767-1792. Tables décennales des registres d'état civil, 1793-1882.

    70 medias

    Série communale : tables alphabétiques et chronologiques des registres paroissiaux, 1767-1792. Tables décennales des registres d'état civil, 1793-1882.

    Date

    1767-1882

    Cote

    5E508/22, 5E508/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : tables alphabétiques et chronologiques...
  33. Résultat n°33

    Série communale : mariages.

    Date

    1793-1817

    Cote

    5E508/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • Série communale : mariages.
  34. Résultat n°34

    1896 et 1921

    Date

    1896-1921

    Cote

    5E508/25

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal :
    • Bordereaux de maison et feuilles de ménage
    • 1896 et 1921
  35. Résultat n°35

    Chapelle de Saint-Etienne de Coldre.- Restauration : délibération du conseil municipal de Briod.

    Date

    1898

    Cote

    5E508/61

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Chapelle de Saint-Etienne de Coldre.- Restauration...
  36. Résultat n°36

    Décès.

    Date

    1843-1872

    Cote

    5E508/20

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Briod
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  37. Résultat n°37

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  38. Résultat n°38

    1886 et 1891.

    Date

    1886-1891

    Cote

    5E508/24

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal :
    • Bordereaux de maison et feuilles de ménage
    • 1886 et 1891.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  40. Résultat n°40

    Canton de Conliège - revue cantonale officielle

    Date

    2001

    Cote

    Per1541

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Canton de Conliège - revue cantonale officielle