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68 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procession non-identifiée.

    1 media

    Procession non-identifiée.

    Cote

    166Jfilm21

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Fêtes
    • Fêtes religieuses.
    • Procession non-identifiée.
  2. Résultat n°2

    Faire parler les pierres : approche de l'évolution de la villa de Brans (Jura) par le biais de ses approvisionnements en matériaux de construction.

    Cote

    Per448/62, AD253

    • Contexte : Articles dépouillés
    • Faire parler les pierres : approche de l'évolution...
  3. Résultat n°3
    Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan845

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    199 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8881

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 110 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1254

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    116 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er octobre 1715 et le 31 décembre 1740

    Cote

    5E213/38

    • Contexte : Archives communales déposées : BRANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8
    Brans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    66 medias

    Brans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M601

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 18-Canton de Montmirey-le-Château
    • Brans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1258

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Brans, section A, feuille 1.géomètre : Petite

    1 media

    Brans, section A, feuille 1.géomètre : Petite

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan846

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section A, feuille 1.géomètre : Petite
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    56 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1741 et le 31 janvier 1756

    Cote

    5E213/39

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Brans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12
    Brans, procession et office religieux (1984) : 188 diapositives ; Offlanges, fête de Sainte-Anne (1984) : 57 diapositives ; Cérémonie autour des chênes à Vierge de la forêt de Chaux (1989) : 15 diapositives.

    1 media

    Brans, procession et office religieux (1984) : 188 diapositives ; Offlanges, fête de Sainte-Anne (1984) : 57 diapositives ; Cérémonie autour des chênes à Vierge de la forêt de Chaux (1989) : 15 diapositives.

    Cote

    166Jdiap26

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Fêtes
    • Fêtes religieuses.
    • Brans, procession et office religieux (1984) : 188...
  13. Résultat n°13
    Brans, section B, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, section B, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan850

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section B, feuille 1.géomètre : Sauldubois
  14. Résultat n°14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    116 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er octobre 1715 et le 31 décembre 1740

    Cote

    5E213/38

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Brans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15
    Brans : 4 diapositives ; Moissey : 5 diapositives ; Mulhouse : 10 diapositives ; lieux-non-identifiés : 2 diapositives

    1 media

    Brans : 4 diapositives ; Moissey : 5 diapositives ; Mulhouse : 10 diapositives ; lieux-non-identifiés : 2 diapositives

    Cote

    166Jdiap12

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Architecture
    • Architecture et paysages à Arbois, Brans, Lamoura,...
    • Brans : 4 diapositives ; Moissey : 5 diapositives ;...
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 103 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1255

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Série communale : baptêmes.

    59 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    1642-1675

    Cote

    5E213/37

    • Contexte : Archives communales déposées : BRANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  18. Résultat n°18
    Brans, section C, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, section C, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan853

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section C, feuille 1.géomètre : Sauldubois
  19. Résultat n°19
    Brans, section C, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, section C, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan855

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section C, feuille 3.géomètre : Sauldubois
  20. Résultat n°20
    Arpentement général du territoire de Brans.

    217 medias

    Arpentement général du territoire de Brans.

    Date

    1756

    Cote

    1B171

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Brans.

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  21. Résultat n°21
    Brans, section B, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, section B, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan852

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section B, feuille 3.géomètre : Sauldubois
  22. Résultat n°22
    Baptêmes.

    23 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre le 1er janvier 1626 et le 30 septembre 1635

    Cote

    5E210/9, 14J48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Offlanges
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes
    • Baptêmes.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 105 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1257

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24
    Procession et cérémonie religieuse non-identifiées.

    1 media

    Procession et cérémonie religieuse non-identifiées.

    Cote

    166Jfilm22

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Fêtes
    • Fêtes religieuses.
    • Procession et cérémonie religieuse non-identifiées.
  25. Résultat n°25
    Brans, section C, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, section C, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan856

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section C, feuille 4.géomètre : Sauldubois
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    254 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  27. Résultat n°27
    Tables décennales.

    2 lots 138 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1253

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 90 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1260

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    2 lots 74 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1261

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    252 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8437

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  31. Résultat n°31
    Brans, fête du Rosaire (septembre 1984) et messe (octobre 1984).

    1 media

    Brans, fête du Rosaire (septembre 1984) et messe (octobre 1984).

    Cote

    166Jaudio1

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Fêtes
    • Fêtes religieuses.
    • Brans, fête du Rosaire (septembre 1984) et messe (octobre...
  32. Résultat n°32
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    188 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3645

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  33. Résultat n°33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    271 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/2106

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    239 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2108

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 105 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1256

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    422 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  37. Résultat n°37
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    264 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1259

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39
    Brans, section A, feuille 3.géomètre : Petite

    1 media

    Brans, section A, feuille 3.géomètre : Petite

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan848

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section A, feuille 3.géomètre : Petite
  40. Résultat n°40

    Recensements nominatifs, 1841-1954. Mouvement de la population, 1866-1897.

    Date

    1841-1954

    Cote

    5E213/12

    • Contexte : Archives communales déposées : BRANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs, 1841-1954. Mouvement de la...
  41. Résultat n°41
    Fronton et vitraux d'une église, architecture religieuse : 42 négatifs ; paysages comtois et jurassiens (dont Baume-les-Messieurs) : 51 négatifs ; forêts, paysages naturels : 80 négatifs ; lieux non-identifiés : 33 négatifs.

    1 media

    Fronton et vitraux d'une église, architecture religieuse : 42 négatifs ; paysages comtois et jurassiens (dont Baume-les-Messieurs) : 51 négatifs ; forêts, paysages naturels : 80 négatifs ; lieux non-identifiés : 33 négatifs.

    Cote

    166Jfilm9

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Architecture
    • Architecture et paysages à Arbois, Brans, Lamoura,...
    • Fronton et vitraux d'une église, architecture religieuse...
  42. Résultat n°42
    Série communale : baptêmes.

    23 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er janvier 1626 et le 30 septembre 1635

    Cote

    5E210/9, 14J48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  43. Résultat n°43
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    191 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    3E/148

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  44. Résultat n°44
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    56 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1741 et le 31 janvier 1756

    Cote

    5E213/39

    • Contexte : Archives communales déposées : BRANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  45. Résultat n°45
    Brans, section A, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, section A, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan849

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section A, feuille 4.géomètre : Sauldubois
  46. Résultat n°46
    Matrice des propriétés bâties.

    48 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P676

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  47. Résultat n°47

    Matrice foncière, folio 721 à 801, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P675

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 721 à 801, s.d. [début XXe].
  48. Résultat n°48

    Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

    Date

    2005

    Cote

    2286W8

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  49. Résultat n°49
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    2 lots 226 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de A à C
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  50. Résultat n°50

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 627.

    Date

    1940

    Cote

    3P679

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 627.
  51. Résultat n°51
    Série communale : baptêmes.

    19 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er janvier 1626 et le 30 septembre 1635

    Cote

    5E213/40, 14J48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : BRANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  52. Résultat n°52
    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1745, 1749-1769

    236 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1745, 1749-1769

    Date

    1737-1769

    Cote

    3E/147

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1745, 1749-1769
  53. Résultat n°53

    Brans, Champagney, Chevigny, Dammartin, Frasne, Marpain et Moissey (tome 1)

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan6709

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Montmirey-le-Château
    • Brans, Champagney, Chevigny, Dammartin, Frasne, Marpain...
  54. Résultat n°54
    Brans, section A, feuille 2.géomètre : Petite

    1 media

    Brans, section A, feuille 2.géomètre : Petite

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan847

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section A, feuille 2.géomètre : Petite
  55. Résultat n°55
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    455 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2107

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  56. Résultat n°56
    Baptêmes.

    19 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre le 1er janvier 1626 et le 30 septembre 1635

    Cote

    5E213/40, 14J48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Brans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  57. Résultat n°57
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    113 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8883

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  58. Résultat n°58

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1914

    Cote

    3P678

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  59. Résultat n°59

    Matrice foncière, folio 1 à 720, s.d. 1825].

    Cote

    3P674

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 720, s.d. 1825].
  60. Résultat n°60
    Brans, section B, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, section B, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan851

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section B, feuille 2.géomètre : Sauldubois
  61. Résultat n°61
    Baptêmes.

    59 medias

    Baptêmes.

    Date

    1642-1675

    Cote

    5E213/37

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Brans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  62. Résultat n°62
    Tables décennales.

    2 lots 73 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1262

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montmirey-le-Château
    • Tables décennales.
  63. Résultat n°63
    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    118 medias

    Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E213/12

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • B
    • Brans
    • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  64. Résultat n°64
    Etat de sections.

    125 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P673

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  65. Résultat n°65
    Arbois, Tour Gloriette : 2 tirages, Brans, église : 2 tirages couleur, Brésilly, chêne : 2 tirages couleur, Dammartin, croix : 1 tirage couleur ; Moissey, grotte : 2 tirages couleur ; Thervay, église : 5 tirages couleurs ; Salins-les Bains : 1 tirage ; Haut-Doubs : 2 tirages ; lieux non-identifiés, forêts, croix, architecture : 20 tirages noir-et-blanc et 18 tirages couleur.

    1 media

    Arbois, Tour Gloriette : 2 tirages, Brans, église : 2 tirages couleur, Brésilly, chêne : 2 tirages couleur, Dammartin, croix : 1 tirage couleur ; Moissey, grotte : 2 tirages couleur ; Thervay, église : 5 tirages couleurs ; Salins-les Bains : 1 tirage ; Haut-Doubs : 2 tirages ; lieux non-identifiés, forêts, croix, architecture : 20 tirages noir-et-blanc et 18 tirages couleur.

    Cote

    166Jph18

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Architecture
    • Architecture et paysages à Arbois, Brans, Lamoura,...
    • Arbois, Tour Gloriette : 2 tirages, Brans, église :...
  66. Résultat n°66
    Arbois, Byans (lavoir), Lamoura (paysages de neige), Vézelay et lieu non-identifié.

    1 media

    Arbois, Byans (lavoir), Lamoura (paysages de neige), Vézelay et lieu non-identifié.

    Cote

    166Jfilm10

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Architecture
    • Architecture et paysages à Arbois, Brans, Lamoura,...
    • Arbois, Byans (lavoir), Lamoura (paysages de neige),...
  67. Résultat n°67
    Brans, section C, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, section C, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan854

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brans, section C, feuille 2.géomètre : Sauldubois
  68. Résultat n°68
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P677

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.