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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Brans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
F°1-2 baptêmes 1642-1664 : actes concernant les habitants de Brans, passés pendant les guerres au château de Balançon, à Dole, Pesmes, et en Suisse ; f°3-53 baptêmes 1645-1661 (à l'envers, listes de confirmands 1661-1666 pour Brans et Offlanges). Un feuillet isolé : baptêmes avril-mai 1673 et un acte de 1675.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
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