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  1. Résultat n°1
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan837

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.
  2. Résultat n°2
    Matrice des propriétés bâties.

    46 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P669

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  3. Résultat n°3

    Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

    Date

    1832-1911

    Cote

    5E333/16

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans),...
  4. Résultat n°4

    Recensements nominatifs des habitants.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E333/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs des habitants.
  5. Résultat n°5
    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan844

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 2.
  6. Résultat n°6
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan837

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.
  7. Résultat n°7

    Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

    Date

    1834-1919

    Cote

    5E333/9

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières. Atlas...
  8. Résultat n°8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    232 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  9. Résultat n°9
    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan840

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 2.
  10. Résultat n°10
    Etat de sections.

    160 medias

    Etat de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P666

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  12. Résultat n°12
    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan842

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.
  13. Résultat n°13
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan831

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.
  14. Résultat n°14
    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan843

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 1.
  15. Résultat n°15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P671

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  17. Résultat n°17
    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan839

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 1.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 299 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.