Brainans, commune - Recherche

1

46 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P669
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brainans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
2
Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

Date

1832-1911

Cote

5E333/16
- Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux publics et voirie en général
- Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans),...
3
Recensements nominatifs des habitants.

Date

1836-1946

Cote

5E333/8
- Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
- Archives postérieures à 1790
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Recensements nominatifs des habitants.
4

1 media
Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan837
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brainans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.
5
Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

Date

1834-1919

Cote

5E333/9
- Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
- Archives postérieures à 1790
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs et cadastre
- Matrices générales des contributions foncières. Atlas...
6

232 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BRAINANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
7

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13204
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BRAINANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9

1 media
Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan831
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brainans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.
10

1 media
Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan843
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brainans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brainans, section E, Gremier, feuille 1.
11

2 lots 506 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
12

1 media
Brainans, section C, le Village, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan839
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brainans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brainans, section C, le Village, feuille 1.
13

2 lots 288 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1307
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
14

2 lots 309 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1308
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
15

2 lots 299 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1309
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- ville de Poligny
- Tables décennales.
16
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
17
Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6727
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
18

37 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P670
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brainans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
19

1 media
Brainans, section C, le Village, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan840
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brainans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brainans, section C, le Village, feuille 2.
20

183 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/8879
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BRAINANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Recensements nominatifs des habitants.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brainans, section C, le Village, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Brainans, section C, le Village, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...