84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Matrice des propriétés bâties.

    46 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P669

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  2. Résultat n°2

    Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

    Date

    1832-1911

    Cote

    5E333/16

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans),...
  3. Résultat n°3

    Recensements nominatifs des habitants.

    Date

    1836-1946

    Cote

    5E333/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs des habitants.
  4. Résultat n°4
    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan837

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.
  5. Résultat n°5

    Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

    Date

    1834-1919

    Cote

    5E333/9

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières. Atlas...
  6. Résultat n°6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    232 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  8. Résultat n°8
    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan831

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.
  9. Résultat n°9
    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan843

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 1.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11
    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan839

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 1.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 299 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16

    Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6727

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
  17. Résultat n°17
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P670

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  18. Résultat n°18
    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan840

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section C, le Village, feuille 2.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    183 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8879

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21

    1911-1934.

    Cote

    5E333/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1911-1934.
  22. Résultat n°22
    Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    71 medias

    Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M701

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 23-Canton de Poligny
    • Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  23. Résultat n°23

    Nomination, organisation, subvention, achat d'une pompe à incendie.

    Date

    1889-1901

    Cote

    5E333/12

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Nomination, organisation, subvention, achat d'une pompe...
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1314

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    262 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8434

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  26. Résultat n°26

    Mouvement de la population.

    Date

    1889-1895

    Cote

    5E333/7

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Mouvement de la population.
  27. Résultat n°27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    277 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  28. Résultat n°28

    Matrice foncière, folio 1 à 336.

    Date

    1835

    Cote

    3P667

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 336.
  29. Résultat n°29

    Registres d'appels journaliers.

    Date

    1885-1958

    Cote

    5E333/25

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Ecole
    • Registres d'appels journaliers.
  30. Résultat n°30

    Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs, 1837, 1848, 1849 ; procès-verbaux d'élections, 1843 ; manuel de l'armement des gardes nationaux, 1833.

    Date

    1833-1868

    Cote

    5E333/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs,...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 219 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1312

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/2096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  33. Résultat n°33
    Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

    1 media

    Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

    Cote

    7Fi2344

    • Contexte : 7Fi
    • Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher
  34. Résultat n°34

    1846-1867.

    Cote

    5E333/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1846-1867.
  35. Résultat n°35
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    190 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8878

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  36. Résultat n°36

    1825-1845.

    Cote

    5E333/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations
    • 1825-1845.
  37. Résultat n°37
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    214 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/2100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  38. Résultat n°38
    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    1 media

    Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan844

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Brainans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Brainans, section E, Gremier, feuille 2.
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    183 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1774-1792

    Cote

    3E/145

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    230 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRAINANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.