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Matrice des propriétés bâties.

3P669

1882

Brainans, commune

matrice des propriétés bâties

Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

5E333/16

1832-1911

Brainans, commune

Recensements nominatifs des habitants.

5E333/8

1836-1946

Brainans, commune

Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

3Pplan837

1834

Brainans, commune

plan parcellaire napoléonien

Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

5E333/9

1834-1919

Brainans, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/2102

1853-1862

Brainans, commune

registre d'état civil

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

3E/11028

1913-1922

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13204

1923-1932

Brainans, commune

registre d'état civil

Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

3Pplan831

1834

Brainans, commune

plan parcellaire napoléonien

Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

3Pplan843

1834

Brainans, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

3E/11026

1903-1912

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Brainans, section C, le Village, feuille 1.

3Pplan839

1834

Brainans, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales.

3E/1307

1823-1832

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Montrond, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1308

1833-1842

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1309

1843-1852

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune

table décennale

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

3Pplan6727

1834-1835

Abergement-le-Grand, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune

Matrice des propriétés bâties.

3P670

1911

Brainans, commune

matrice des propriétés bâties

Brainans, section C, le Village, feuille 2.

3Pplan840

1834

Brainans, commune

plan parcellaire napoléonien

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/8879

1903-1912

Brainans, commune

registre d'état civil