Brainans, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	46 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P669	Date 1882	Lieu Brainans, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
2		Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.	Cote 5E333/16	Date 1832-1911	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Travaux publics et voirie en général Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans),...
3		Recensements nominatifs des habitants.	Cote 5E333/8	Date 1836-1946	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Population.- Economie sociale.- Statistique (série... Population Recensements nominatifs des habitants.
4	1 media	Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.	Cote 3Pplan837	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.
5		Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919	Cote 5E333/9	Date 1834-1919	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Contributions.- Administrations financières (série... Impôts directs et cadastre Matrices générales des contributions foncières. Atlas...
6	232 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2102	Date 1853-1862	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
7	2 lots 422 medias	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.	Cote 3E/11028	Date 1913-1922	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
8		Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13204	Date 1923-1932	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9	1 media	Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.	Cote 3Pplan831	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.
10	1 media	Brainans, section E, Gremier, feuille 1.	Cote 3Pplan843	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section E, Gremier, feuille 1.
11	2 lots 506 medias	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.	Cote 3E/11026	Date 1903-1912	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
12	1 media	Brainans, section C, le Village, feuille 1.	Cote 3Pplan839	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section C, le Village, feuille 1.
13	2 lots 288 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1307	Date 1823-1832	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Montrond, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
14	2 lots 309 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1308	Date 1833-1842	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
15	2 lots 299 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1309	Date 1843-1852	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
16		Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied	Cote 2286W93	Date 1997-2009	Lieu Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
17		Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)	Cote 3Pplan6727	Date 1834-1835	Lieu Abergement-le-Grand, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Poligny Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin,...
18	37 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P670	Date 1911	Lieu Brainans, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
19	1 media	Brainans, section C, le Village, feuille 2.	Cote 3Pplan840	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section C, le Village, feuille 2.
20	183 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8879	Date 1903-1912	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
21	2 lots 273 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1306	Date 1813-1822	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
22		1911-1934.	Cote 5E333/5	Date-	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Délibérations 1911-1934.
23	71 medias	Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M701	Date 1876-1936	Lieu Brainans, commune	Type de document résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 23-Canton de Poligny Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
24		Nomination, organisation, subvention, achat d'une pompe à incendie.	Cote 5E333/12	Date 1889-1901	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Sapeurs-pompiers Nomination, organisation, subvention, achat d'une pompe...
25	2 lots 196 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1314	Date 1893-1902	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
26	262 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8434	Date 1883-1892	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
27		Mouvement de la population.	Cote 5E333/7	Date 1889-1895	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Population.- Economie sociale.- Statistique (série... Population Mouvement de la population.
28	277 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2098	Date 1813-1822	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
29		Matrice foncière, folio 1 à 336.	Cote 3P667	Date 1835	Lieu Brainans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 336.
30		Registres d'appels journaliers.	Cote 5E333/25	Date 1885-1958	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série... Ecole Registres d'appels journaliers.
31		Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs, 1837, 1848, 1849 ; procès-verbaux d'élections, 1843 ; manuel de l'armement des gardes nationaux, 1833.	Cote 5E333/11	Date 1833-1868	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Garde nationale Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs,...
32	2 lots 219 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1312	Date 1873-1882	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
33	194 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X	Cote 3E/2096	Date 1793-1803	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
34	1 media	Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher	Cote 7Fi2344	Date-	Lieu Jura, département, Brainans, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher
35		1846-1867.	Cote 5E333/2	Date-	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Délibérations 1846-1867.
36	190 medias	Naissances, publications de mariage, mariages, décès.	Cote 3E/8878	Date 1893-1902	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
37		1825-1845.	Cote 5E333/1	Date-	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Délibérations 1825-1845.
38	214 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2100	Date 1833-1842	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
39	1 media	Brainans, section E, Gremier, feuille 2.	Cote 3Pplan844	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section E, Gremier, feuille 2.
40	183 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/145	Date 1774-1792	Lieu Brainans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
41	230 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2101	Date 1843-1852	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
42		Rôles des prestations sur les chemins vicinaux.	Cote 5E333/14	Date 1882-1904	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Travaux publics et voirie en général Rôles des prestations sur les chemins vicinaux.
43	1 media	Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.	Cote 3Pplan835	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.
44	2 lots 180 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1305	Date 1803-1812	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
45	2 lots 96 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13204	Date 1923-1932	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... B BRAINANS Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
46	45 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E333/23	Date Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
47		Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté du conseil de Préfecture pour l'annulation des élections municipales, 1888.	Cote 5E333/19	Date 1888-1929	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Elections et personnel (série K) Elections Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté...
48	1 media	Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.	Cote 3Pplan836	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.
49	1 media	Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]	Cote 3Pplan6586	Date 1834	Lieu Poligny, canton, Viseney (Le), commune, Tourmont, commune, Brainans, commune, Montholier, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Montholier Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Brainans, Tourmont et... Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier,...
50	160 medias	Etat de sections.	Cote 3P666	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Etats de sections et matrices Etat de sections.
51	1 media	Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.	Cote 3Pplan834	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.
52	2 lots 361 medias	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.	Cote 3E/13844	Date 1923-1932	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
53	212 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2099	Date 1823-1832	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
54		Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.	Cote 3P671	Date 1913	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
55	281 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812	Cote 3E/2097	Date 1803-1812	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
56		1885-1911.	Cote 5E333/4	Date-	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Délibérations 1885-1911.
57	2 lots 261 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1311	Date 1863-1872	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
58		Amodiations des mares et égouts, 1917. Amodiation du droit de chasse, 1859.	Cote 5E333/18	Date 1859-1917	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N) Biens communaux Amodiations des mares et égouts, 1917. Amodiation du...
59	1 media	Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.	Cote 3Pplan832	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.
60	230 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/3644	Date 1873-1882	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
61	1 media	Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.	Cote 3Pplan842	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.
62		Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications de jugements d'expropriations, cessions amiables, construction d'une salle d'attente (un plan), suppression de tous les trains de voyageurs entre Dole et Poligny, 1882-1934.	Cote 5E333/17	Date 1882-1934	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Moyens de transport et travaux divers Chemin de fer Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications...
63	114 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8880	Date 1913-1922	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
64		Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier	Cote Per1353	Date 1931-1939	Lieu Bersaillin, commune, Brainans, commune, Montholier, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1301-1400 Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier
65	45 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E333/23	Date Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786	Lieu Brainans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP B Brainans Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
66	2 lots 430 medias	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.	Cote 3E/11025	Date 1893-1902	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
67		Répertoires des actes administratifs communaux. Arrêtés du maire, 1849-1850 ; extraits des arrêtés, 1852-1896 et 1934. Autorisation de colporter le journal Le Courrier du Jura, 1886.	Cote 5E333/6	Date 1849-1934	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Actes de l'administration municipale Répertoires des actes administratifs communaux. Arrêtés...
68	2 lots 215 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1313	Date 1883-1892	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
69		Logement et cantonnement des troupes : extraits des tableaux récapitulatifs, état nominatif, 1880 ; réquisitions de guerre : correspondance, 1870-1874 ; registre des avis de décès des militaires, 1897-1912.	Cote 5E333/10	Date 1870-1912	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Recrutement Logement et cantonnement des troupes : extraits des...
70		Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet du projet de suppression du bureau de poste, 1923 ; acquisition d'une maison pour le chalet, 1857, 1867.	Cote 5E333/21	Date 1857-1923	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics... Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de... Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet...
71	1 media	Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.	Cote 3Pplan833	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.
72	1 media	Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.	Cote 3Pplan841	Date 1834	Lieu Brainans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brainans Plans parcellaires napoléoniens Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.
73		Carte agronomique de Brainans. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.	Cote Br561	Date-	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br501-750 Carte agronomique de Brainans. Notice sur la composition...
74		Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions de terrains, un plan des terrains à échanger, devis et pont à construire), 1850-1890; chemin de Aumont à Sellières : indemnisations des terrains, 1852 ; rapport et devis des travaux exécutés par l'atelier de charité, 1852-1855 ; travaux, 1928; chemin de Brainans à Rabeurre (procès-verbaux de l'agent voyer, cessions de terrains, travaux pour des aqueducs), 1855-1866; chemin de Tassenières à Poligny : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1839-1843; chemin de Brainans à Colonne : ouverture de ce chemin, autorisation de construction d'un appentis à la maison Dumond (un plan), 1853-1874; chemin de Brainans à Villerserine : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1867-1892; chemin de Brainans à la Grande de Sapins : constructions d'aqueducs, 1863, 1878; rue du dessus du village : travaux, cessions de terrains, tableau des terrains à occuper, un plan, 1818-1866; demandes d'autorisation et de suppression de passages dans des propriétés privées, 1867, s.d. ; budgets pour l'entretien des chemins, 1873-1893; tableaux de classement des chemins, 1831, 1840, 1867; modifications d'alignement, suite à différents travaux, 1908-1910; demande d'autorisation de construction de petits aqueducs, 1852-1874 ; création d'un chemin pour desservir le hameau des Soupois, 1908-1910	Cote 5E333/15	Date 1831-1928	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Travaux publics et voirie en général Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions...
75	241 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2103	Date 1863-1872	Lieu Brainans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRAINANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
76	1 media	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.	Cote 3E/11027	Date 1883-1892	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
77		Tableaux de recensements des classes.	Cote 5E333/13	Date 1827-1897	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Affaires militaires (série H) Recrutement Tableaux de recensements des classes.
78	2 lots 265 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1310	Date 1853-1862	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES ville de Poligny Tables décennales.
79		Inventaires et rapport des archives communales.	Cote 5E333/22	Date 1842-1934	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune (série D) Administration de la commune Inventaires et rapport des archives communales.
80	248 medias	Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.	Cote 1B21, B282 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1769-1770	Lieu Brainans, commune	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général du territoire de Brainans, dressé...

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Recensements nominatifs des habitants.

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

Contexte : Cadastre

Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

Contexte : Cadastre

Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

Contexte : Cadastre

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brainans, section C, le Village, feuille 1.

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Brainans, section C, le Village, feuille 2.

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1911-1934.

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Nomination, organisation, subvention, achat d'une pompe à incendie.

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mouvement de la population.

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, folio 1 à 336.

Contexte : Cadastre

Registres d'appels journaliers.

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs, 1837, 1848, 1849 ; procès-verbaux d'élections, 1843 ; manuel de l'armement des gardes nationaux, 1833.

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

Contexte : 7Fi

1846-1867.

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1825-1845.

Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.