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1
Matrice des propriétés bâties.

46 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P669

2

Projets de reconnaissance de chemins ruraux (cinq plans), 1891, 1901 ; rôles de prestations et tableau général des chemins ruraux, 1900-1911 ; projet d'ouverture d'un chemin aux moulardes et ronchaudes (deux plans), 1850 ; construction d'un pont sur l'Orain (devis), 1841 ; construction d'un ponceau au bois des Vernes, 1832 ; arrêtés de rectifications de chemins, 1850, 1852.

Date

1832-1911

Cote

5E333/16

3

Recensements nominatifs des habitants.

Date

1836-1946

Cote

5E333/8

4
Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

1 media

Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan837

5

Matrices générales des contributions foncières. Atlas cadastral, 1834 (voir 19 Fi 419 à 434). Taxe municipale sur les chiens, 1856-1919

Date

1834-1919

Cote

5E333/9

6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

232 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2102

7
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

8

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13204

9
Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

1 media

Brainans, section A, les Bernardes, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan831

10
Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

1 media

Brainans, section E, Gremier, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan843

11
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

12
Brainans, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Brainans, section C, le Village, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan839

13
Tables décennales.

2 lots 288 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1307

14
Tables décennales.

2 lots 309 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1308

15
Tables décennales.

2 lots 299 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1309

16

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

17

Abergement-le-Grand, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Besain, Biefmorin, Bouchaud (le), Brainans, Buvilly, Chamole et Champrougier (tome 1)

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6727

18
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P670

19
Brainans, section C, le Village, feuille 2.

1 media

Brainans, section C, le Village, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan840

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

183 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/8879

21
Tables décennales.

2 lots 273 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1306

22

1911-1934.

Date

-

Cote

5E333/5

23
Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

71 medias

Brainans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M701

24

Nomination, organisation, subvention, achat d'une pompe à incendie.

Date

1889-1901

Cote

5E333/12

25
Tables décennales.

2 lots 196 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1314

26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

262 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8434

27

Mouvement de la population.

Date

1889-1895

Cote

5E333/7

28
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

277 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/2098

29

Matrice foncière, folio 1 à 336.

Date

1835

Cote

3P667

30

Registres d'appels journaliers.

Date

1885-1958

Cote

5E333/25

31

Tableau de recensement, 1868 ; relevés nominatifs, 1837, 1848, 1849 ; procès-verbaux d'élections, 1843 ; manuel de l'armement des gardes nationaux, 1833.

Date

1833-1868

Cote

5E333/11

32
Tables décennales.

2 lots 219 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1312

33
Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

194 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

Date

1793-1803

Cote

3E/2096

34
Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

1 media

Brainans - Vaccadieu - Garage et bûcher

Date

-

Cote

7Fi2344

35

1846-1867.

Date

-

Cote

5E333/2

36
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

190 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/8878

37

1825-1845.

Date

-

Cote

5E333/1

38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

214 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/2100

39
Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

1 media

Brainans, section E, Gremier, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan844

40
Baptêmes, mariages, sépultures.

183 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1774-1792

Cote

3E/145

41
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

230 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/2101

42

Rôles des prestations sur les chemins vicinaux.

Date

1882-1904

Cote

5E333/14

43
Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.

1 media

Brainans, section A, les Bernardes, feulle 5.

Date

1834

Cote

3Pplan835

44
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1305

45
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 96 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13204

46
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

45 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786

Cote

5E333/23

47

Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté du conseil de Préfecture pour l'annulation des élections municipales, 1888.

Date

1888-1929

Cote

5E333/19

48
Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.

1 media

Brainans, section B, Va-Ca-Dieu, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan836

49
Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

Date

1834

Cote

3Pplan6586

50
Etat de sections.

160 medias

Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P666

51
Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.

1 media

Brainans, section A, les Bernardes, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan834

52
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

2 lots 361 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844

53
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

212 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/2099

54

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P671

55
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

281 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

Date

1803-1812

Cote

3E/2097

56

1885-1911.

Date

-

Cote

5E333/4

57
Tables décennales.

2 lots 261 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1311

58

Amodiations des mares et égouts, 1917. Amodiation du droit de chasse, 1859.

Date

1859-1917

Cote

5E333/18

59
Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.

1 media

Brainans, section A, les Bernardes, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan832

60
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

230 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3644

61
Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

1 media

Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan842

62

Chemin de fer : ligne de Dole à Poligny : notifications de jugements d'expropriations, cessions amiables, construction d'une salle d'attente (un plan), suppression de tous les trains de voyageurs entre Dole et Poligny, 1882-1934.

Date

1882-1934

Cote

5E333/17

63
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

114 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/8880

64

Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier

Date

1931-1939

Cote

Per1353

65
Baptêmes, mariages, sépultures.

45 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er avril 1779 et le 31 mars 1786

Cote

5E333/23

66
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 430 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1893-1902

Cote

3E/11025

67

Répertoires des actes administratifs communaux. Arrêtés du maire, 1849-1850 ; extraits des arrêtés, 1852-1896 et 1934. Autorisation de colporter le journal Le Courrier du Jura, 1886.

Date

1849-1934

Cote

5E333/6

68
Tables décennales.

2 lots 215 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1313

69

Logement et cantonnement des troupes : extraits des tableaux récapitulatifs, état nominatif, 1880 ; réquisitions de guerre : correspondance, 1870-1874 ; registre des avis de décès des militaires, 1897-1912.

Date

1870-1912

Cote

5E333/10

70

Lettre du député Charles Dumont au maire, au sujet du projet de suppression du bureau de poste, 1923 ; acquisition d'une maison pour le chalet, 1857, 1867.

Date

1857-1923

Cote

5E333/21

71
Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.

1 media

Brainans, section A, les Bernardes, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan833

72
Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.

1 media

Brainans, section D, Sous la Ville, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan841

73

Carte agronomique de Brainans. Notice sur la composition du sol, l'alimentation des plantes et les engrais à employer.

Date

-

Cote

Br561

74

Chemins vicinaux : chemin de Brainans à Gremier (cessions de terrains, un plan des terrains à échanger, devis et pont à construire), 1850-1890; chemin de Aumont à Sellières : indemnisations des terrains, 1852 ; rapport et devis des travaux exécutés par l'atelier de charité, 1852-1855 ; travaux, 1928; chemin de Brainans à Rabeurre (procès-verbaux de l'agent voyer, cessions de terrains, travaux pour des aqueducs), 1855-1866; chemin de Tassenières à Poligny : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1839-1843; chemin de Brainans à Colonne : ouverture de ce chemin, autorisation de construction d'un appentis à la maison Dumond (un plan), 1853-1874; chemin de Brainans à Villerserine : cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1867-1892; chemin de Brainans à la Grande de Sapins : constructions d'aqueducs, 1863, 1878; rue du dessus du village : travaux, cessions de terrains, tableau des terrains à occuper, un plan, 1818-1866; demandes d'autorisation et de suppression de passages dans des propriétés privées, 1867, s.d. ; budgets pour l'entretien des chemins, 1873-1893; tableaux de classement des chemins, 1831, 1840, 1867; modifications d'alignement, suite à différents travaux, 1908-1910; demande d'autorisation de construction de petits aqueducs, 1852-1874 ; création d'un chemin pour desservir le hameau des Soupois, 1908-1910

Date

1831-1928

Cote

5E333/15

75
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

241 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2103

76
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

1 media

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1883-1892

Cote

3E/11027

77

Tableaux de recensements des classes.

Date

1827-1897

Cote

5E333/13

78
Tables décennales.

2 lots 265 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1310

79

Inventaires et rapport des archives communales.

Date

1842-1934

Cote

5E333/22

80
Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.

248 medias

Arpentement général du territoire de Brainans, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Villers-Vaudrey, le marquis de Bersaillin, M. de Viseney, l'évêque de Corinthe, la confrérie du Saint-Esprit, de Brainans, la communauté du même lieu, MM. de Rabeur, Doroz, le chapitre et les familiers de Poligny, l'hôpital Saint-Louis, la cure de la Loye, les familiers de Colonne, la chapelle du Tournois, la confrérie de Montholier, la chapelle Sainte-Catherine, à Bersaillin, la chapelle Saint-Claude, à Montholier.

Date

1769-1770

Cote

1B21, B282 (Ancienne cote aux AD Jura)