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  1. Résultat n°1

    Etude des édifices seigneuriaux de la châtellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 1e et 2e parties. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    DELCOURT Jean-Marc[auteur]

    Cote

    4oF303/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Etude des édifices seigneuriaux de la châtellenie de...
  2. Résultat n°2
    18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et des militaires. Lacunes du 1 janv. 1743 au 26 janv. 1744.

    2 lots 8 medias

    18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et des militaires. Lacunes du 1 janv. 1743 au 26 janv. 1744.

    Cote

    20Hdep13

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et...
  3. Résultat n°3
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  4. Résultat n°4
    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    1 media

    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6599

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cernans, Clucy, Geraise,...
    • Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins,...
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.

    2 lots 7 medias

    30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep19

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.
  7. Résultat n°7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    148 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8876

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.

    2 lots 6 medias

    14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep30

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  10. Résultat n°10
    7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.

    2 lots 6 medias

    7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep25

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.
  11. Résultat n°11
    13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage du 15 fév. 1763.

    2 lots 5 medias

    13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage du 15 fév. 1763.

    Cote

    20Hdep31

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage...
  12. Résultat n°12
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    168 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8875

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  13. Résultat n°13
    Bracon, section A, le Village, feuille 2.

    1 media

    Bracon, section A, le Village, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan820

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section A, le Village, feuille 2.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    206 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.

    1 media

    Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan830

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1375

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P663

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 204 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1369

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.

    1 media

    Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan829

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.
  21. Résultat n°21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    282 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2090

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  22. Résultat n°22

    Matrice foncière, folio 1 à 400.

    Date

    1832

    Cote

    3P661

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 400.
  23. Résultat n°23

    Au temps de Madame Mahaut, comtesse d'Artois, de Bourgogne palatine et dame de Salins. Aspects de la vie comtoise (1285-1329).

    Date de publication

    2012

    Auteur

    THEUROT Jacky[auteur]

    Cote

    4oF700

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Au temps de Madame Mahaut, comtesse d'Artois, de Bourgogne...
  24. Résultat n°24
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    214 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    5 janv. 1729-15 oct. 1736. Sépultures des militaires.

    2 lots 34 medias

    5 janv. 1729-15 oct. 1736. Sépultures des militaires.

    Cote

    20Hdep6

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 5 janv. 1729-15 oct. 1736. Sépultures des militaires.
  26. Résultat n°26
    16 janv. 1767-29 déc. 1767. Sépultures des civils.

    2 lots 8 medias

    16 janv. 1767-29 déc. 1767. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep35

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 16 janv. 1767-29 déc. 1767. Sépultures des civils.
  27. Résultat n°27
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan822

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.
  28. Résultat n°28
    4 janv. 1739-27 déc. 1739. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 10 medias

    4 janv. 1739-27 déc. 1739. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep10

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 4 janv. 1739-27 déc. 1739. Sépultures des civils et...
  29. Résultat n°29
    9 janv. 1737-21 août 1737. Sépultures des militaires.

    2 lots 5 medias

    9 janv. 1737-21 août 1737. Sépultures des militaires.

    Cote

    20Hdep7

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 9 janv. 1737-21 août 1737. Sépultures des militaires.
  30. Résultat n°30
    1er janv. 1765-4 déc. 1765. Sépultures des civils.

    2 lots 5 medias

    1er janv. 1765-4 déc. 1765. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep33

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 1er janv. 1765-4 déc. 1765. Sépultures des civils.
  31. Résultat n°31
    7 janv. 1738-27 déc. 1738. Sépultures des civils.

    2 lots 6 medias

    7 janv. 1738-27 déc. 1738. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep8

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 7 janv. 1738-27 déc. 1738. Sépultures des civils.
  32. Résultat n°32
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    192 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/2092

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  33. Résultat n°33
    9 janv. 1745-20 nov. 1745. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 6 medias

    9 janv. 1745-20 nov. 1745. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep15

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 9 janv. 1745-20 nov. 1745. Sépultures des civils et...
  34. Résultat n°34

    Etude des édifices seigneuriaux de la chatellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 3e partie et notes. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    DELCOURT Jean-Marc[auteur]

    Cote

    4oF303/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Etude des édifices seigneuriaux de la chatellenie de...
  35. Résultat n°35
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 3.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan824

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 3.
  36. Résultat n°36
    6 janv. 1741-23 sept. 1741. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 7 medias

    6 janv. 1741-23 sept. 1741. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep12

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 6 janv. 1741-23 sept. 1741. Sépultures des civils et...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P664

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  38. Résultat n°38
    12 janv. 1756-23 déc. 1756. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 6 medias

    12 janv. 1756-23 déc. 1756. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep23

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 12 janv. 1756-23 déc. 1756. Sépultures des civils et...
  39. Résultat n°39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

    238 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/2089

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  40. Résultat n°40
    4 janv. 1755-25 déc. 1755. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 9 medias

    4 janv. 1755-25 déc. 1755. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep22

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 4 janv. 1755-25 déc. 1755. Sépultures des civils et...
  41. Résultat n°41
    28 mars 1738-6 juin 1738. Sépultures des militaires.

    2 lots 2 medias

    28 mars 1738-6 juin 1738. Sépultures des militaires.

    Cote

    20Hdep9

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 28 mars 1738-6 juin 1738. Sépultures des militaires.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1374

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43
    5 janv. 1760-11 déc. 1760. Sépultures des civils.

    1 media

    5 janv. 1760-11 déc. 1760. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep28

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 5 janv. 1760-11 déc. 1760. Sépultures des civils.
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 182 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1373

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45

    Matrice foncière, folio 401 à 760, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P662

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 401 à 760, s.d. [milieu XIXe].
  46. Résultat n°46
    3 janv. 1766-31 déc. 1766. Sépultures des civils.

    2 lots 5 medias

    3 janv. 1766-31 déc. 1766. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep34

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 3 janv. 1766-31 déc. 1766. Sépultures des civils.
  47. Résultat n°47
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    193 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/2091

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  48. Résultat n°48
    11 juin 1717-4 mai 1729. Sépultures des militaires.

    2 lots 34 medias

    11 juin 1717-4 mai 1729. Sépultures des militaires.

    Cote

    20Hdep5

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 11 juin 1717-4 mai 1729. Sépultures des militaires.
  49. Résultat n°49
    11 fév. 1747-16 oct. 1792. Sépultures des militaires.

    2 lots 100 medias

    11 fév. 1747-16 oct. 1792. Sépultures des militaires.

    Cote

    20Hdep18

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 11 fév. 1747-16 oct. 1792. Sépultures des militaires.
  50. Résultat n°50
    Arpentement général du territoire de Bracon, dressé par Claude-François Lepin, arpenteur à Salins.- Les principaux propriétaires sont : Louis XV, roi de France, M. Quirot, conseiller au Parlement de Besançon, le comte de Mantry, M. de Lemuy, le comte d'Udressier, M. de Vaudrey de la Châtelaine, le conseiller Patouillet, MM. de Montmarlon, de Villette, de Viremont, Mme d'Ounans, M. Gay de Marnoz, M. Moureau de Chalain, l'abbé de Goailles, Mme de Saint-Georges, le président Bonmarchand, l'auditeur Bonmarchand, MM. d'Olivet de Chamole, M. de Patornay, M. de Rabeur, le baron de Salans, le conseiller Masson, Mlle de Préparin, Mme d'Usier, l'hôpital de Salins, la Visitation de Salins, M. du Pasquier, l'hôpital de la Charité de Salins, les chapelles de Notre-Dame-Libératrice et de Saint-Mammès, les enfants bleus du chapitre Notre-Dame de Salins.

    97 medias

    Arpentement général du territoire de Bracon, dressé par Claude-François Lepin, arpenteur à Salins.- Les principaux propriétaires sont : Louis XV, roi de France, M. Quirot, conseiller au Parlement de Besançon, le comte de Mantry, M. de Lemuy, le comte d'Udressier, M. de Vaudrey de la Châtelaine, le conseiller Patouillet, MM. de Montmarlon, de Villette, de Viremont, Mme d'Ounans, M. Gay de Marnoz, M. Moureau de Chalain, l'abbé de Goailles, Mme de Saint-Georges, le président Bonmarchand, l'auditeur Bonmarchand, MM. d'Olivet de Chamole, M. de Patornay, M. de Rabeur, le baron de Salans, le conseiller Masson, Mlle de Préparin, Mme d'Usier, l'hôpital de Salins, la Visitation de Salins, M. du Pasquier, l'hôpital de la Charité de Salins, les chapelles de Notre-Dame-Libératrice et de Saint-Mammès, les enfants bleus du chapitre Notre-Dame de Salins.

    Date

    1744-1748

    Cote

    1B20, B281 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Bracon, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  51. Résultat n°51

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914

    Cote

    3P665

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  52. Résultat n°52
    16 janv. 1740-14 déc. 1740. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 7 medias

    16 janv. 1740-14 déc. 1740. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep11

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 16 janv. 1740-14 déc. 1740. Sépultures des civils et...
  53. Résultat n°53
    12 janv. 1761-20 déc. 1761. Sépultures des civils.

    2 lots 7 medias

    12 janv. 1761-20 déc. 1761. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep29

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 12 janv. 1761-20 déc. 1761. Sépultures des civils.
  54. Résultat n°54
    2 janv. 1750-25 déc. 1750. Sépultures des civils. Lacunes du 26 déc. 1750 au 9 janv. 1754.

    2 lots 5 medias

    2 janv. 1750-25 déc. 1750. Sépultures des civils. Lacunes du 26 déc. 1750 au 9 janv. 1754.

    Cote

    20Hdep20

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 2 janv. 1750-25 déc. 1750. Sépultures des civils. Lacunes...
  55. Résultat n°55
    Tables décennales.

    2 lots 200 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1370

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  56. Résultat n°56
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 6.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 6.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 6.
  57. Résultat n°57
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 7.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 7.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan828

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 7.
  58. Résultat n°58
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    205 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8433

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 192 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1372

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan825

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.
  61. Résultat n°61
    Bracon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    68 medias

    Bracon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M829

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 29-Canton de Salins
    • Bracon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  62. Résultat n°62

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  63. Résultat n°63
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    2 lots 361 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13844

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  64. Résultat n°64
    5 janv. 1758-13 déc. 1758. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 9 medias

    5 janv. 1758-13 déc. 1758. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep26

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 5 janv. 1758-13 déc. 1758. Sépultures des civils et...
  65. Résultat n°65
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

    260 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/2088

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  66. Résultat n°66
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 2.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan823

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 2.
  67. Résultat n°67
    Bracon, section A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Bracon, section A, le Village, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan821

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section A, le Village, feuille 3.
  68. Résultat n°68

    Bracon, par Ferdinand Carrez, arpenteur.

    Date

    1804

    Cote

    3P77

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
    • Bracon
    • Bracon, par Ferdinand Carrez, arpenteur.
  69. Résultat n°69
    Tables décennales.

    2 lots 116 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1367

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  70. Résultat n°70

    Bracon - bulletin municipal

    Date

    1997-2008

    Cote

    Per1261

    • Contexte : Périodiques
    • Per1201-1300
    • Bracon - bulletin municipal
  71. Résultat n°71
    Tables décennales.

    2 lots 192 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1371

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  72. Résultat n°72
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 430 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11025

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  73. Résultat n°73
    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.

    1 media

    Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan826

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.
  74. Résultat n°74
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1376

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  75. Résultat n°75
    3 oct. 1763-15 déc. 1764. Sépultures des civils.

    2 lots 5 medias

    3 oct. 1763-15 déc. 1764. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep32

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 3 oct. 1763-15 déc. 1764. Sépultures des civils.
  76. Résultat n°76
    3 janv. 1768-24 nov. 1773. Sépultures des civils.

    2 lots 34 medias

    3 janv. 1768-24 nov. 1773. Sépultures des civils.

    Cote

    20Hdep36

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 3 janv. 1768-24 nov. 1773. Sépultures des civils.
  77. Résultat n°77
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    146 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8877

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BRACON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  78. Résultat n°78
    Etat de sections.

    73 medias

    Etat de sections.

    Date

    1832

    Cote

    3P660

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bracon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  79. Résultat n°79
    1er janv. 1715-31 déc. 1715. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 6 medias

    1er janv. 1715-31 déc. 1715. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep4

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 1er janv. 1715-31 déc. 1715. Sépultures des civils...
  80. Résultat n°80
    4 janv. 1746-14 déc. 1746. Sépultures des civils et des militaires.

    2 lots 8 medias

    4 janv. 1746-14 déc. 1746. Sépultures des civils et des militaires.

    Cote

    20Hdep16

    • Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins
    • Registres de sépultures de l'hôpital de Salins.
    • 4 janv. 1746-14 déc. 1746. Sépultures des civils et...