Les hôpitaux d'Ivrey et de Sainte-Anne, ainsi que les maladreries de Breux et de Pontamougeard, furent unis à l'hôpital du Saint-Sépulcre en 1696. L'hôpital Saint-Bernard fut supprimé en 1753-1755, et ses biens attribués à l'hôpital du Saint-Sépulcre devenu hôpital général.

Les documents ont été déposés aux Archives départementales du Jura en 2004, avec un complément notable survenu en 2007. Cependant, quelques pièces étaient entrées et sont conservées aux Archives départementales du Jura sous les cotes 20 H dépôt 1 à 3 (anciennes cotes 132 H et 136 H, documents cotés depuis le 4 décembre 2001 20 H dépôt 1 (ex 136 H) et 20 H dépôt 2 à 3 (ex 132 H). Les cotes 20hdep4 à 38 sont consacrés aux registres de sépultures de l'hôpital ; numérisés, ces originaux ne sont consultables en salle de lecture des Archives du Jura.

Hôpital du Saint-Sépulcre

• Fondation et pièces s'y rapportant : première fondation, 1431- 1435 (A 1-11) ; seconde et troisième fondations, 1438-1454 (B 1-9) ; papiers Montaigu (titres de la famille du fondateur et de ses propriétés), 1317-1452 (C 1-59). Privilèges : bulles des papes, lettres de cardinaux, indulgences, 1432-1454 (D 1-19) ; lettres patentes des souverains, exemptions et franchises, 1431-1764 (D 20-49). Réunions d'établissements, 1696-1755 (J 1-7).

• Inventaires des meubles et des archives, 1572-1852 (K 1-16), 1698-1878 (W 750-761).

• Délibérations.- Délibérations du conseil de la direction de l'hôpital du Saint-Sépulcre, 1680-1744 (W 1-5). Délibérations du bureau de direction de l'hôpital général des pauvres, 1755-1770 (W 7-8). Délibérations des administrateurs de l'hôpital civil et militaire, an III - an VIII (W 9). Délibérations de la commission administrative, an VIII - 1904 (W 10-25). Minutes des délibérations, 1680-1755 (W 36-54). Registres de correspondance, an III - 1948 (W 60-79).

• Administration.- Généralités, règlements, 1681-1842 (HH 1-12), 1431-1900 (W 85-95). Commission administrative, 1802-1837 (HH 13-30). Aumôniers, 1683-1835 (HH 31-39). Religieuses, 1663-1822 (HH 40-81). Médecins et chirurgiens, an II - 1836 (HH 82-92).

• Recteurs, chapelains et clercs, 1432-1771 (FF 1-65). Papiers de François Morelot, recteur, 1604-1676 (GG 1-69).

• Bâtiments. Hôpital du Saint-Sépulcre, 1431-1751 (EE 1-11). Hôpital général, 1686-1816 (EE 12-66).

• Comptabilité.- Comptes des recteurs, 1448-1679 (II 1-33, JJ 1-59, KK 1-17). Comptes des trésoriers, 1694-1789 (KK 18-53, LL 1-28). Comptes des receveurs, 1790 - an XIII. Comptes de gestion, 1824-1852 (Y 422-451). Pièces comptables, comptes divers, 1559-1789 (W 110-156), 1790-1900 (W 157-236). Journal, grand livre, livres de détail, 1825-1919 (W 251-317).

• Biens.- Titres généraux, 1532-1793 (K 17-30). Legs et successions, et titres s'y rapportant, 1434-1843 (L 1-52, M 1-42, N 1-65, O 1-15), 1587-1886 (W 414-433). Donations, 1437-1834 (P 1-21). Fondations, 1438-1738 (P 22-73). Rentes : titres généraux, 1532-1819 (Q 1-9) ; rentes dues à l'hôpital, 1481-1779 (Q 10-50) ; rentes sur l'état, 1734-1817 (Q 51-55) ; rentes dues par l'hôpital, 1678-1810 (Q 56-65). Cens : titres généraux, 1538-1774 (R 1-15) ; accensements, reconnaissances particulières, 1429-1810 (R 16-41, S 1-41). Revenus sur les salines, 1436-1734 (T 1-27). Revenus et propriétés, 1480-1904 (W 330-405). Possessions à Salins, 1434-1744 (U 1-1831) ; à Grange David, 1443-1817 (V 1-64) ; à Montservant, 1551-1839 (X 1-35) ; à Bracon, 1457 - an X (Y 1-41) ; à Marnoz, 1437 - an VI (AA 1-12) ; à Ivory, 1434 - an VI (AA 13-23) ; à Boisset et Cercennes, 1438-1745 (AA 24-28) ; à Arbois, Poligny, Miéry, Saint-Lothain, Onay, Rennes-sur-Loue, la Chapelle-sur-Furieuse, 1410-1822 (AA 35-38, BB 1-30, CC 1-97). Possessions à Arc, Chamblay, Chissey, Chatelay, Cramans, Ecleux, Fontenoy, Mouchard, Ounans et Villers-Farlay, 1414-1833 (DD 1-133).

• Procédures judiciaires, 1491-1872 (W 440-526).

• Population.- Vieillards, pauvres et orphelins (rôles des distributions de pain), 1609-1788 (G 22-31), 1630-1790 (W 710). Brevets d'apprentissage d'orphelins, 1650-1790 (W 96). Entrées et sorties, registres des naissances et décès, 1823-1919 (W 600-620). Hospitalisation des militaires, 1698-1851 (MM 1-13, NN 1-13), 1725-1940 (W 630-676).

• Pharmacie, 1692-1959 (W 680-696).

• Bureau de bienfaisance, assistance, 1659-1918 (W 712-739).

Etablissements réunis à l'hôpital du Saint-Sépulcre

• Maladière de Breux, 1406-1720 (E 1-21).
• Maladrerie de Pontamougeard, hôpitaux de Sainte-Anne et d'Ivrey, 1549-1720 (E 22-32).

• Hôpital du Saint-Sépulcre de Quingey, 1521-1670 (H 1-7).

• Hôpital du Saint-Sépulcre de Montaigu, 1455-1698 (H 7-17).

• Hôpital Saint-Bernard : privilèges, 1622 (F 1) ; titres généraux, inventaires, 1286-1745 (F 2-7) ; propriétés, donations, achats et échanges, 1282-1685 (F 8-14) ; cens et rentes, 1277-1669 (F 15) ; droit d'éminage, 1464 - XVIIe s. (F 16-20) ; recteurs, 1394-1726 (F 21-35) ; délibérations du conseil de l'hôpital, 1755-1790 (G 21) ; comptes de gestion et pièces comptables, 1527-1789 ; bâtiments de l'hôpital (notamment comptes de travaux), 1581-1723 (G 32-43).

• Etablissements réunis, 1550-1871 (W 770-783).

• Cure de Boujailles, 1421-1755 (I 1-29)

• Cure d'Arc-sous-Montenot, 1520-1720 (I 30-56).

• En xml-ead : registres de sépulatures de l'hôpital dont les pages ont été numérisées (vues accssibles sur ce site)

• En Pdf : l'inventaire complet du fonds (voir "autres instruments de recherche").

NC communicable sur autorisation de la direction

Les archives de l'hôpital du Saint-Sépulcre conservent d'anciens inventaires de titres de 1572, 1620 et 1672 (K 1-3), 1743 (K 11). Un premier inventaire général fut rédigé en 1852 ; les archives y sont réparties par thèmes, et cotées en sous-séries de A à Y et de AA à MM. Deux suppléments regroupèrent, dans deux séries Z et Y, des pièces omises dans l'inventaire de 1852 et d'autres retrouvées au domicile du receveur. Un troisième supplément fut classé en 1982 sous les cotes W 1 à W 794. Il comprend encore un nombre important de pièces oubliées dans les inventaires du XIXe siècle, et s'étend aux archives des années 1852-1918.

Tous ces inventaires ont été dactylographiés sous word, remis en forme, vérifiés et complétés entre 2020 et 2021. Vous trouverez l'inventaire global en format PDF sous ce lien :  inventaires du fonds de l'hôpital de Salins [XV s.- 1960] (20Hdep).

Même si le classement de ce très grand fonds doit être revu complètement (cadre de classement, périodicisation, normalisation des analyses etc.), la réunion de tous les inventaires disponibles ans ce pdf et la levée d'erreurs de cotation lors de la vérification des inventaires permet enfin d'accéder à toutes ses parties et à tous ses dossiers, sauf documents incommunicables enb raison de leur date etet/ou de leur état matériel.

NC numérisé