191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Trait d'union

    Date

    1932-1942

    Cote

    Per209

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Le Trait d'union
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1829

    Cote

    3P637

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  3. Résultat n°3

    Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

    Date

    1838-1936

    Cote

    5E54/60

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes (série P)
    • Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église,...
  4. Résultat n°4
    Naissances.

    271 medias

    Naissances.

    Date

    1804-1812

    Cote

    3E/2052

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 87 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan768

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section E, Desertin, feuille 2.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Publications de mariage.

    195 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2058

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariage.
  8. Résultat n°8

    Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

    Date

    1911-1970

    Cote

    5E54/23

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième...
  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés bâties.

    67 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P640

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  10. Résultat n°10

    Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

    Date

    1863-1936

    Cote

    5E54/63

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes...
  11. Résultat n°11
    Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan760

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Les Bouchoux - Oratoire de N. D du Prieuré - Vue Intérieure

    1 media

    Les Bouchoux - Oratoire de N. D du Prieuré - Vue Intérieure

    Cote

    7Fi2683

    • Contexte : 7Fi
    • Les Bouchoux - Oratoire de N. D du Prieuré - Vue Intérieure
  13. Résultat n°13

    Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

    Date

    1832-1953

    Cote

    5E54/38

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Procès-verbaux
    • Elections du Président de la République, 1848. Référendums,...
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1829

    Cote

    3P637

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  15. Résultat n°15
    Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

    1 media

    Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

    Date

    vers 1925

    Cote

    7Fi1800

    • Contexte : 7Fi
    • Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach,...
  16. Résultat n°16
    Décès.

    176 medias

    Décès.

    Date

    1822-1832

    Cote

    3E/2065

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  17. Résultat n°17

    Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

    Date

    1839-1964

    Cote

    5E54/43

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture,...
  18. Résultat n°18
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    402 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

    Cote

    5E54/7

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Livres de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1895-1919

    Cote

    5E54/44

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Livres de détail des recettes et des dépenses.
  20. Résultat n°20
    Décès.

    214 medias

    Décès.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7887

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  21. Résultat n°21
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    231 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1747

    Cote

    3E/139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  22. Résultat n°22
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    275 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1748-1760

    Cote

    3E/140

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  23. Résultat n°23

    1854-1911.

    Date

    1854-1911

    Cote

    5E54/25

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Rôles d'imposition des contributions directes
    • 1854-1911.
  24. Résultat n°24

    Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

    Date

    1925-1941

    Cote

    5E54/75

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
    • Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration...
  25. Résultat n°25
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1127

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  26. Résultat n°26
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    471 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/9991

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  27. Résultat n°27

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

    Date

    1950-2004

    Cote

    109J13

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  28. Résultat n°28
    Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan764

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bouchoux (Les), section D, Très la Ville, feuille 2.géomètre...
  29. Résultat n°29

    Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

    Date

    1913-1969

    Cote

    5E54/65

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance
    • Commission administrative : procès-verbal d'élection...
  30. Résultat n°30
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  31. Résultat n°31
    Naissances.

    283 medias

    Naissances.

    Date

    1822-1832

    Cote

    3E/2054

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  32. Résultat n°32

    Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.

    Date

    1660-1781

    Cote

    5E54/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédures.- Police (série FF)
    • Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux...
  33. Résultat n°33
    Publications de mariage an XII-1812

    178 medias

    Publications de mariage an XII-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/2056

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariage an XII-1812
  34. Résultat n°34
    Décès.

    178 medias

    Décès.

    Date

    1813-1821

    Cote

    3E/2064

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BOUCHOUX (les)
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  35. Résultat n°35

    Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote de rangement 13 Fi 2522). République française. Citoyens du Jura. C'est un devoir pour moi d'aspirer à l'honneur de représenter le Jura à l'Assemblée nationale. Gustave Morel. Arinthod, le 17 mars 1848 (cote de rangement 13 Fi 2523). Au nom du Peuple français. Le Président de la République décrète ... Louis Napoléon Bonaparte. Le Ministre de l'Intérieur De Morny, 2 décembre 1851 (cote de rangement 13 Fi 2524). Habitants des campagnes ! au 10 décembre 1848, c'est vous qui avez donné six millions de suffrages à Napoléon. Au 21 décembre 1851 vous lui donnerez l'unanimité... (cote de rangement 12 Fi 2525).

    Date

    1848-1851

    Cote

    5E54/71

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affiches
    • Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote...
  36. Résultat n°36

    Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des membres, 1932-1935. Recettes et dépenses, 1920-1944. Livret individuel, 1933. 15ème concours-foire de taureaux de Lons-le-Saunier, 1941.

    Date

    1920-1944

    Cote

    5E54/74

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat d'élevage bovin
    • Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des...
  37. Résultat n°37

    Table décennale (manque lettre A et une partie de B).

    Date

    1803-1813

    Cote

    5E54/10

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Table décennale (manque lettre A et une partie de B).
  38. Résultat n°38

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.

    Date

    1926-1957

    Cote

    5E54/27

    • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Rapports de la commune avec les diverses administratoins...
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 85 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1122

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40

    L'écho des couloirs

    Date

    2006-...

    Cote

    Per1657

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • L'écho des couloirs