Bouchoux (Les), commune

1
Le Trait d'union

Date

1932-1942

Cote

Per209
- Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Le Trait d'union
2
Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

1829

Cote

3P637
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 600.
3
Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église, 1872-1873. Eglise : réparations, 1900. Presbytère : réparations, 1921 ; construction d'un garage, 1936 (plan). Procès au sujet des délimitations de terrains concernant Pierre Emmanuel Chavin, curé des Bouchoux, 1838 (pièces justificatives copies de 1662). Fondation de messes, 1902. Rente à la fabrique, 1904. Attribution des biens des établissements écclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

Date

1838-1936

Cote

5E54/60
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Cultes (série P)
- Acquisition d'une horloge, placée au clocher de l'église,...
4

271 medias
Naissances.

Date

1804-1812

Cote

3E/2052
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
5

2 lots 87 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1126
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
6

195 medias
Publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2058
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage.
7
Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

Date

1911-1970

Cote

5E54/23
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième...
8
Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

Date

1863-1936

Cote

5E54/63
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et comptes
- Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes...
9

1 media
Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan760
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bouchoux (les)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre...
10
Elections du Président de la République, 1848. Référendums, 1945-1946. Vote sur le Plébiscite, 1870. Elections générales, 1845, 1945 et 1946. Elections des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections au Sénat, 1876-1905 ; de députés, 1857-1911 ; au conseil d'arrondissement, 1860-1910 ; au conseil général, 1858-1945 ; au conseil municipal, 1832-1953.

Date

1832-1953

Cote

5E54/38
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Procès-verbaux
- Elections du Président de la République, 1848. Référendums,...
11

1 media
Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Date

vers 1925

Cote

7Fi1800
- Contexte : 7Fi
- Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach,...
12

176 medias
Décès.

Date

1822-1832

Cote

3E/2065
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
13
Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

Date

1839-1964

Cote

5E54/43
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture,...
14

402 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15
Livres de détail des recettes et des dépenses.

Date

1895-1919

Cote

5E54/44
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Livres de détail des recettes et des dépenses.
16

214 medias
Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7887
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
17

231 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1747

Cote

3E/139
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
18

275 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1760

Cote

3E/140
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
19
1854-1911.

Date

1854-1911

Cote

5E54/25
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Rôles d'imposition des contributions directes
- 1854-1911.
20
Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

Date

1925-1941

Cote

5E54/75
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
- Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration...
21

2 lots 81 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1127
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
22

471 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/9991
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
23
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11233
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
24
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

Date

1950-2004

Cote

109J13
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
25
Commission administrative : procès-verbal d'élection de deux délégués, 1925. Nominations de membres, 1913 et 1955. Assistance médicale gratuite : personnes admises, 1948-1958. Accidents du travail : déclarations, 1932-1957 ; enregistrement des déclarations, 1928-1957 ; récépissés des déclarations, 1928-1957 ; procès-verbal de déclaration, 1928-1951 ; déclarations, récépissés et certificats médicaux, 1955-1969.

Date

1913-1969

Cote

5E54/65
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance
- Commission administrative : procès-verbal d'élection...
26

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
27

283 medias
Naissances.

Date

1822-1832

Cote

3E/2054
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
28
Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.

Date

1660-1781

Cote

5E54/5
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police (série FF)
- Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux...
29

178 medias
Publications de mariage an XII-1812

Date

1803-1812

Cote

3E/2056
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariage an XII-1812
30

178 medias
Décès.

Date

1813-1821

Cote

3E/2064
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BOUCHOUX (les)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
31
Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote de rangement 13 Fi 2522). République française. Citoyens du Jura. C'est un devoir pour moi d'aspirer à l'honneur de représenter le Jura à l'Assemblée nationale. Gustave Morel. Arinthod, le 17 mars 1848 (cote de rangement 13 Fi 2523). Au nom du Peuple français. Le Président de la République décrète ... Louis Napoléon Bonaparte. Le Ministre de l'Intérieur De Morny, 2 décembre 1851 (cote de rangement 13 Fi 2524). Habitants des campagnes ! au 10 décembre 1848, c'est vous qui avez donné six millions de suffrages à Napoléon. Au 21 décembre 1851 vous lui donnerez l'unanimité... (cote de rangement 12 Fi 2525).

Date

1848-1851

Cote

5E54/71
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affiches
- Impôt du sel, sans date (moitié du XIXe siècle) (cote...
32
Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des membres, 1932-1935. Recettes et dépenses, 1920-1944. Livret individuel, 1933. 15ème concours-foire de taureaux de Lons-le-Saunier, 1941.

Date

1920-1944

Cote

5E54/74
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Syndicat d'élevage bovin
- Statuts, 1920. Réglement intérieur, 1936. Liste des...
33
Table décennale (manque lettre A et une partie de B).

Date

1803-1813

Cote

5E54/10
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Table décennale (manque lettre A et une partie de B).
34
Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1926-1957. Détournement de fonds par l'ex-percepteur de Saint-Claude-Banlieue, Noël Benoit, 1936 et 1944.

Date

1926-1957

Cote

5E54/27
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Rapports de la commune avec les diverses administratoins...
- Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
35

2 lots 85 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1122
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
36
L'écho des couloirs

Date

2006-...

Cote

Per1657
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- L'écho des couloirs
37

2 lots 88 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1124
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
38
1909-1956.

Date

1909-1956

Cote

5E54/62
- Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Registres des délibérations
- 1909-1956.
39

296 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792

Cote

5E54/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- B
- Bouchoux (Les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
40
Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres, arts, régionalisme, n°152].

Date de publication

1968

Auteur

MARCKERT Philippe[auteur]

Cote

Br602
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Les Bouchoux. [Extrait de : La Pensée française, lettres,...

Résultats de la recherche

Le Trait d'union

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrices cadastrales des propriétés bâties, deuxième volume.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Budgets et chapitres additionnels, 1863-1936. Comptes administratifs, 1899-1936.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Bouchoux (Les), section A, Tailla, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Les Bouchoux (Jura). alt. 960 m. Vue panoramique. Mulhouse-Dornach, Braun et Cie.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Comptes de gestion, 1887-1932. Gestion Conseil de Préfecture, 1839 et 1872-1920. Pièces justificatives des comptes, 1907-1909. Journaliers communaux : salaires, 1963-1964.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Livres de détail des recettes et des dépenses.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1854-1911.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Statuts, 9 novembre 1928 ; conseil d'administration au 1er mai 1929. Assemblées générales, 1929-1940. Estimation du bétail, avril 1937-avril 1940 Rapports annuels, 1925-1936 et 1934-1940. Cotisations : viande et estimation, 1926-1941. Recettes et dépenses, 1928-1940.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Tables décennales.