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  1. Résultat n°1
    Naissances, publications de mariage.

    313 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/1879

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale, propriétés bâties.

    Date

    1911-1959

    Cote

    5E526/24

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Contributions - Administrations financières
    • Matrice cadastrale, propriétés bâties.
  3. Résultat n°3
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan529

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre...
  4. Résultat n°4

    Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

    Date

    1772-1773

    Cote

    5E526/14

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Inventaire
    • Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant...
  5. Résultat n°5

    Livre des dépenses.

    Date

    1933-1937

    Cote

    5E526/92

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Finances de la commune
    • Comptes
    • Livre des dépenses.
  6. Résultat n°6
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan532

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre...
  7. Résultat n°7

    Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

    Date

    1944-1970

    Cote

    5E526/83

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
  8. Résultat n°8
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan526

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre...
  9. Résultat n°9

    Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

    Date

    1788-1790

    Cote

    5E526/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Biens communaux
    • Construction du presbytère : requêtes par les habitants...
  10. Résultat n°10

    Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

    Date

    1836-1861

    Cote

    5E526/79

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 212 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1270

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Morez
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan528

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre...
  13. Résultat n°13

    Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

    Date

    1878

    Cote

    5E526/58

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement...
  14. Résultat n°14

    Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GASTON-BRETON Tristan

    Cote

    4oF830

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF751-1000
    • Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
  15. Résultat n°15

    Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

    Date

    1773-1775

    Cote

    5E526/12

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Culte
    • Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture...
  16. Résultat n°16

    Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

    Date

    1772-1774

    Cote

    5E526/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Culte
    • Poursuites et saisies mobilières contre les habitants...
  17. Résultat n°17

    Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

    Date

    1817-1853

    Cote

    5E526/97

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Cultes
    • Culte catholique
    • Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément...
  18. Résultat n°18

    Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

    Date

    1670-1771

    Cote

    5E526/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Bois communaux
    • Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés...
  19. Résultat n°19

    Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

    Date

    1802-1850

    Cote

    5E526/46

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Finances de la commune
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.
  20. Résultat n°20
    Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

    1 media

    Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6856

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].
  21. Résultat n°21

    Chalet : location à la société de fromagerie.

    Date

    1928-1939

    Cote

    5E526/99

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Edifices communaux - Monuments et établissements publics
    • Chalet : location à la société de fromagerie.
  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale, propriétés bâties.

    Date

    1882-1911

    Cote

    5E526/23

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Contributions - Administrations financières
    • Matrice cadastrale, propriétés bâties.
  23. Résultat n°23

    Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de la compagnie, sans date. Habillement, 1880. Equipement, 1938-1940. Médaille d'honneur, 1944.

    Date

    1880-1944

    Cote

    5E526/39

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers
    • Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de...
  24. Résultat n°24

    Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.

    Date

    1791-1836

    Cote

    5E526/78

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations et autres actes importants de la mairie,...
  25. Résultat n°25

    Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé échevin, de Joseph Alexis Romand et de Jean Baptiste Guyon nommés commis, de Pierre Louis Guyon fabricien.

    Date

    1776

    Cote

    5E526/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Administration communale
    • Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé...
  26. Résultat n°26

    Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, 1856-1871 ; dépenses, 1886-1972. Aliénés : assistance, 1853 et 1941.

    Date

    1853-1972

    Cote

    5E526/63

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
  27. Résultat n°27
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    203 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10756

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  28. Résultat n°28
    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre : Duchesne cadet

    1 media

    Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre : Duchesne cadet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan534

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre...
  29. Résultat n°29

    Comptes de gestion.

    Date

    1792-1822

    Cote

    5E526/50

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Finances de la commune
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
  30. Résultat n°30

    Arpentement.

    Date

    1792

    Cote

    5E526/20

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Contributions - Administrations financières
    • Arpentement.
  31. Résultat n°31

    Eglise : ornements, 1793-1831. Refonte d'une cloche cassée (procès pour indemnité), an XII-1806. Refonte de cloche, 1807-1813. Construction d'un clocher, 1827-1832. Travaux au clocher, an XII-1852. Réparation à l'église et au clocher, 1837. Horloge : don à la commune, 1853 ; électrification, 1938-1939. Sonnerie électrique du clocher, 1938-1941. Démolition et enlèvement de matériaux du clocher du Bas, 1816-1818. Presbytère : travaux, 1790-1837 ; vente, an VII-1811. Cimetière : agrandissement, clôture, 1827-1829.

    Date

    1793-1941

    Cote

    5E526/62

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Edifices communaux - Monuments et établissements publics
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise : ornements, 1793-1831. Refonte d'une cloche...
  32. Résultat n°32

    Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants de Bellefontaine demandant l'érection d'un vicariat et d'une succursale au dit-lieu, réponses du chapitre de Saint-Claude et M. Bailly curé à Morbier ; décret d'érection.

    Date

    1710-1788

    Cote

    5E526/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Culte
    • Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants...
  33. Résultat n°33
    Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost

    1 media

    Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan546

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre...
  34. Résultat n°34

    Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée aux habitants de Morbier dans la forêt de Risoux.

    Date

    1772-1773

    Cote

    5E526/9

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Bois communaux
    • Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée...
  35. Résultat n°35

    Déclarations d'ouverture de débits de boissons et correspondance du maire, 1881-1910 ; caisse des écoles, 1882-1906 ; 1925-1935.

    Date

    1881-1935

    Cote

    5E526/18

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Administration générale de la commune
    • Actes de l'administration municipale
    • Déclarations d'ouverture de débits de boissons et correspondance...
  36. Résultat n°36
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  37. Résultat n°37
    Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

    137 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

    Date

    1805-1813

    Cote

    6M226

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Morez
    • Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine...
  38. Résultat n°38

    Statistique : questionnaires, 1855-1936 ; correspondance, an II-1853.

    Date

    1793-1936

    Cote

    5E526/61

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Population - Economie sociale - Statistique
    • Agriculture
    • Statistique : questionnaires, 1855-1936 ; correspondance,...
  39. Résultat n°39

    Vingt quatre plans cadastraux de Bellefontaine, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1822 (voir 19 Fi 1504-1529).

    Date

    1822

    Cote

    5E526/77

    • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • Contributions - Administrations financières
    • Vingt quatre plans cadastraux de Bellefontaine, tableau...
  40. Résultat n°40
    Naissances, publications de mariage, mariages , décès.

    135 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages , décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10757

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BELLEFONTAINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages , décès.