Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mariages, publications de mariage.

    266 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1810

    Cote

    3E/1848

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3

    Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

    Date

    1718-1788

    Cote

    Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...
    • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...

    Producteur :

    La sous-série dite 1C regroupe actuellement les papiers ressortissant à plusieurs fonds distincts : l'Intendance de Franche-Comté siégeant à Besançon, les subdélégations d'intendance siégeant dans le ressort de l'actuel département du Jura, et, partiellement, la maîtrise particulière des eaux et forêts de Poligny.
    Leur regroupement procède de leur cotation en continu au XIXe siècle dans la série C et de la parution de leur inventaire dans un seul et même volume dédié aux série C, D et E en 1870, alors qu'aucun de ces fonds n'était complet et qu'ils différaient de nature les uns avec les autres.

    On renvoie le lecteur aux inventaires et présentations consacrées à chaque subdélégation d'Intendance pour en avoir l'historique ; de même le renvoit-on à la sous-série 12B pour avoir les renseignements propres aux maîtrises particulières des Eaux-et-forêts. Nous détaillons ici ce qui relève de l'Intendance de Franche-Comté, ainsi que de ses subdélégations en général.
     

  4. Résultat n°4
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  5. Résultat n°5
    Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances, mariages, décès, 1793-1799.

    328 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances, mariages, décès, 1793-1799.

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 31 décembre 1799

    Cote

    5E344/10

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Beaufort
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1792, naissances,...
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    208 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1777-1789

    Cote

    5E344/9

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7
    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    1 media

    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6565

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
    • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
  8. Résultat n°8

    La Voix du clocher

    Date

    1951-1954

    Cote

    Per654

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • La Voix du clocher
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

    125 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

    Date

    1713-1736

    Cote

    5E344/6

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 17...
  10. Résultat n°10
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan493

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille...
  11. Résultat n°11
    Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

    2 lots 55 medias

    Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710

    Date

    1709-1710

    Cote

    2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Beaufort
    • registres de formalité (1706-1720)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juin 1709 au 2 avril 1710
  12. Résultat n°12
    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan494

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Naissances, décès.

    233 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10417

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  14. Résultat n°14
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    391 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1776

    Cote

    5E344/8

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Série communale : baptêmes.

    95 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er janvier 1573 et le 07 mai 1634

    Cote

    5E344/3

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  17. Résultat n°17
    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    1 media

    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/1

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  18. Résultat n°18

    Société d'assurance mutuelle du canton de Beaufort contre la mortalité du bétail. Statuts.

    Date de publication

    1899

    Auteur

    VINCENT[directeur de publication]

    Cote

    Br523

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Société d'assurance mutuelle du canton de Beaufort...
  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.

    Date

    1913

    Cote

    3P474

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.
  20. Résultat n°20
    Mariages.

    217 medias

    Mariages.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  21. Résultat n°21
    Publications de mariage.

    257 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage
    • Publications de mariage.
  22. Résultat n°22
    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan502

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille...
  23. Résultat n°23
    Mariages, publications de mariage.

    304 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  24. Résultat n°24
    Mariages, publications de mariage.

    255 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1850

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  25. Résultat n°25

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984

    Cote

    1714W11

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 11 - BEAUFORT - ORBAGNA - VERCIA 1984
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  26. Résultat n°26
    Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709

    2 lots 55 medias

    Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709

    Date

    1708-1709

    Cote

    2C300, II C 147 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Beaufort
    • registres de formalité (1706-1720)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 février 1708 au 31 mai 1709
  27. Résultat n°27
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 1. géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 1. géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan489

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille...
  28. Résultat n°28
    Décès.

    226 medias

    Décès.

    Date

    1793-1807

    Cote

    3E/1855

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  29. Résultat n°29
    Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720

    2 lots 76 medias

    Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C303, II C 150 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Beaufort
    • registres de formalité (1706-1720)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 juillet 1719 au 28 juin 1720
  30. Résultat n°30
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    77 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1744

    Cote

    5E344/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Beaufort
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  31. Résultat n°31
    Beaufort (Jura). Un rocher. Bourg, L. Ferrand.

    1 media

    Beaufort (Jura). Un rocher. Bourg, L. Ferrand.

    Cote

    7Fi1313

    • Contexte : 7Fi
    • Beaufort (Jura). Un rocher. Bourg, L. Ferrand.
  32. Résultat n°32

    Matrice foncière, folio 701 à 1399, s.d. [1836].

    Cote

    3P471

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 701 à 1399, s.d. [1836].
  33. Résultat n°33
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    286 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10419

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  34. Résultat n°34
    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan487

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre...
  35. Résultat n°35
    Mariages.

    8 medias

    Mariages.

    Date

    1666-1677

    Cote

    5E344/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Beaufort
    • Registres paroissiaux
    • Mariages.
  36. Résultat n°36
    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    1 media

    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/11

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  37. Résultat n°37
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  38. Résultat n°38

    Registre de délibérations.

    Date

    1976-1998

    Cote

    2824W/1

    • Contexte : Fonctionnement du syndicat
    • Registre de délibérations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort

  39. Résultat n°39
    Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708

    2 lots 52 medias

    Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708

    Date

    1706-1708

    Cote

    2C299, II C 146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Beaufort
    • registres de formalité (1706-1720)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 juin 1706 au 29 janvier 1708
  40. Résultat n°40
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.

    186 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1680-13 avril 1713.

    Date

    1680-1713

    Cote

    5E344/5

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1680-13...
  41. Résultat n°41
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  42. Résultat n°42
    Série communale : mariages.

    8 medias

    Série communale : mariages.

    Date

    1666-1677

    Cote

    5E344/4

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages.
  43. Résultat n°43
    Matrice des propriétés bâties.

    114 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P472

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45
    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 1.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 1.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan497

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 1.géomètre...
  46. Résultat n°46

    Matrice foncière, folio 1 à 700.

    Date

    1836

    Cote

    3P470

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 700.
  47. Résultat n°47
    Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan500

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre...
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés bâties.

    124 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P473

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan491

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille...
  51. Résultat n°51
    Beaufort.- Registre d'arpentement.

    331 medias

    Beaufort.- Registre d'arpentement.

    Date

    1769

    Cote

    5E344/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Beaufort.- Registre d'arpentement.
  52. Résultat n°52
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  53. Résultat n°53
    Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711

    2 lots 55 medias

    Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711

    Date

    1710-1711

    Cote

    2C302, II C 149 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Beaufort
    • registres de formalité (1706-1720)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 avril 1710 au 27 janvier 1711
  54. Résultat n°54

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 600.

    Date

    1913

    Cote

    3P475

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 600.
  55. Résultat n°55
    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan495

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre...
  56. Résultat n°56
    Série communale : baptêmes.

    80 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    1571-1628

    Cote

    5E344/2

    • Contexte : Archives communales déposées : BEAUFORT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    2 lots 165 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  59. Résultat n°59
    Baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

    125 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.

    Date

    1713-1736

    Cote

    5E344/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Beaufort
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 17 mai 1713-1736.
  60. Résultat n°60
    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743

    65 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743

    Date

    1737-1743

    Cote

    3E/110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1741,1743
  61. Résultat n°61
    Mariages, publications de mariage.

    318 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1811-1822

    Cote

    3E/1849

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  62. Résultat n°62
    Mariages.

    282 medias

    Mariages.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/1854

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  63. Résultat n°63
    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 2.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 2.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan503

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille...
  64. Résultat n°64
    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan486

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre...
  65. Résultat n°65
    Décès.

    245 medias

    Décès.

    Date

    1823-1838

    Cote

    3E/1857

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  66. Résultat n°66

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  67. Résultat n°67
    Tables décennales.

    2 lots 153 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1107

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  68. Résultat n°68
    Naissances, décès.

    266 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10415

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  69. Résultat n°69
    Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan506

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 1.géomètre...
  70. Résultat n°70
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  71. Résultat n°71
    Baptêmes.

    80 medias

    Baptêmes.

    Date

    1571-1628

    Cote

    5E344/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • B
    • Beaufort
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes
    • Baptêmes.
  72. Résultat n°72
    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuilel 3.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuilel 3.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan499

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section D, l'Etandonne, feuilel 3.géomètre...
  73. Résultat n°73
    Beaufort (Jura). Une vue générale.

    1 media

    Beaufort (Jura). Une vue générale.

    Cote

    7Fi1310

    • Contexte : 7Fi
    • Beaufort (Jura). Une vue générale.
  74. Résultat n°74
    Beaufort (Jura). La rue principale. Vaucheret.

    1 media

    Beaufort (Jura). La rue principale. Vaucheret.

    Cote

    7Fi1311

    • Contexte : 7Fi
    • Beaufort (Jura). La rue principale. Vaucheret.
  75. Résultat n°75
    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 3.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 3.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan496

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section C, la Condamine, feuille 3.géomètre...
  76. Résultat n°76
    Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 2.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 2.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan507

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 2.géomètre...
  77. Résultat n°77
    Mariages, publications de mariage.

    286 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1851

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  78. Résultat n°78
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1103

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  79. Résultat n°79
    Mariages, publications de mariage.

    196 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10418

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BEAUFORT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  80. Résultat n°80
    Beaufort.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    177 medias

    Beaufort.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M325

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Beaufort.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...