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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des actes administratifs.

    Date

    1855-1914

    Cote

    5E549/11

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs.
  2. Résultat n°2

    Partage des bois de la seigneurie de Montfleur entre les habitants de Montfleur, Pouillat, Pont-des-Vents, Saint-Pierre, Barézia, Dalle et Dancia : extrait du jugement de la maitrise particulière des Eaux et forêts de Poligny.

    Cote

    5E549/4

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux Eaux et forêts Travaux publics Voirie...
    • Partage des bois de la seigneurie de Montfleur entre...
  3. Résultat n°3
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792 ; baptêmes, mariages, sépultures 1800-1812. Naissances 1793-an III, an V-an VII ; publications de mariage 1793-1794 ; mariages 1793-an III, an V ; décès 1793-an III, an V-an VII.

    370 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792 ; baptêmes, mariages, sépultures 1800-1812. Naissances 1793-an III, an V-an VII ; publications de mariage 1793-1794 ; mariages 1793-an III, an V ; décès 1793-an III, an V-an VII.

    Date

    1780-1812

    Cote

    5E549/2 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E549/6

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1780-1792...
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre 1625, 4 décembre 1675-10 septembre 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 1685-7 février 1687, 1694-1779.

    352 medias

    Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre 1625, 4 décembre 1675-10 septembre 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 1685-7 février 1687, 1694-1779.

    Date

    1621-1779

    Cote

    5E549/1 (Ancienne cote aux AD Jura), 5E549/5

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 28 octobre 1621-28 décembre...
  5. Résultat n°5

    26 août 1866 - 15 novembre 1891.

    Date

    1866-1891

    Cote

    5E549/9

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 26 août 1866 - 15 novembre 1891.
  6. Résultat n°6

    28 février 1892 - 13 novembre 1917.

    Date

    1892-1917

    Cote

    5E549/10

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 28 février 1892 - 13 novembre 1917.
  7. Résultat n°7
    Arpentement du territoire de Barézia.

    50 medias

    Arpentement du territoire de Barézia.

    Date

    1780

    Cote

    5E549/p1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Montfleur.- Registres d'arpentement.
    • Arpentement du territoire de Barézia.
  8. Résultat n°8

    Hameau de Pont-des-Vents.

    Cote

    5E549/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Livres d'arpentement du territoire de Montfleur.
    • Hameau de Pont-des-Vents.
  9. Résultat n°9

    12 pluviôse an 2 (31 janvier 1794) - 10 octobre 1830.

    Date

    1794-1830

    Cote

    5E549/7

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 12 pluviôse an 2 (31 janvier 1794) - 10 octobre 1830.
  10. Résultat n°10

    Ligne provisoire de délimitation entre les communes de Montfleur (Jura) et de Germagnat (Ain) : tracé.

    Cote

    5E549/13

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Identité de la commune
    • Ligne provisoire de délimitation entre les communes...
  11. Résultat n°11

    Hameau de Barézia.

    Cote

    5E549/1

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Livres d'arpentement du territoire de Montfleur.
    • Hameau de Barézia.
  12. Résultat n°12

    Dénombrement nominatif quinquennal.

    Date

    1891-1946

    Cote

    5E549/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Dénombrement nominatif quinquennal.
  13. Résultat n°13

    27 novembre 1830 - 15 juillet 1866.

    Cote

    5E549/8

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 27 novembre 1830 - 15 juillet 1866.
  14. Résultat n°14

    Rôles nominatifs de l'imposition ordinaire.

    Date

    1755-1782

    Cote

    5E549/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Rôles nominatifs de l'imposition ordinaire.
  15. Résultat n°15
    Arpentement du territoire de Barézia.

    50 medias

    Arpentement du territoire de Barézia.

    Date

    1780

    Cote

    5E549/p1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Montfleur.- Registres d'arpentement.
    • Arpentement du territoire de Barézia.
  16. Résultat n°16

    Archives et objets mobiliers de la commune.- Inventaires.

    Date

    1826-1861

    Cote

    5E549/12

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTFLEUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série C)
    • Archives communales, matériel et mobilier
    • Archives et objets mobiliers de la commune.- Inventaires.