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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Matrice des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P435

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
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    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  2. Résultat n°2

    Matrice foncière.

    Date

    1838

    Cote

    3P434

    • Contexte : Cadastre
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    • Matrice foncière.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1249

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 86 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1251

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan417

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset
  6. Résultat n°6
    Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan414

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 89 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1250

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1246

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 111 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1247

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 109 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1244

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan412

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
  12. Résultat n°12
    Tables décennales. .

    2 lots 120 medias

    Tables décennales. .

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1245

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales. .
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1248

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan411

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset
  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    278 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/1810

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

    1 media

    Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3Pplan6576

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Souvans
    • Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
  17. Résultat n°17

    Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1604

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P437

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    122 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  20. Résultat n°20
    Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan415

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset
  21. Résultat n°21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    277 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/1807

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 83 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1252

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23
    Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

    22 medias

    Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

    Cote

    6M182

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Montbarrey
    • Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey,...
  24. Résultat n°24
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    131 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8823

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  25. Résultat n°25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    135 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8824

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  26. Résultat n°26
    Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan416

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset
  27. Résultat n°27
    Bans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    54 medias

    Bans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M589

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 17-Canton de Montbarrey
    • Bans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...
  28. Résultat n°28
    Etat de sections.

    82 medias

    Etat de sections.

    Date

    1838

    Cote

    3P433

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  29. Résultat n°29

    Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

    Date

    2001-2003

    Cote

    2286W5

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 122 medias

    Tables décennales.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/1243

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Montbarrey
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    2 lots 226 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de A à C
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  32. Résultat n°32
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    298 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/1808

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  33. Résultat n°33

    Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan6707

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Montbarrey
    • Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney,...
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    110 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3626

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  35. Résultat n°35
    Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan413

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset
  36. Résultat n°36
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    279 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/1809

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties.

    23 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P436

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    101 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8825

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • B
    • BANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...