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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Modalités d'entrée : Versement
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Notes
Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Mont-sous-Vaudrey. Actes de naissances de l'an V et de l'an VI reliés avant ceux de l'an IV ; les actes de décès de 1812 sont reliés après les publications de mariage de l'an XII ; publications de mariage à partir de l'an XII seulement.
Mots clés lieux
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