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Résultat n°1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

Résultat n°2
Matrice des propriétés bâties.

28 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P419

Résultat n°3
Balaiseaux, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Sauldubois

1 media

Balaiseaux, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan390

Résultat n°4
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

Résultat n°5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

227 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/1793

Résultat n°6
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155

Résultat n°7
Balaiseaux, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan393

Résultat n°8
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154

Résultat n°9
Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

34 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

Date

1803-1811

Cote

6M199

Résultat n°10

Matrice foncière.

Date

1829

Cote

3P417

Résultat n°11
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161

Résultat n°12

Echo paroissial du Val d'Orain

Date

1942-1963

Cote

Per34

Résultat n°13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

375 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/1789

Résultat n°14
Matrice des propriétés bâties.

33 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P418

Résultat n°15

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

Résultat n°16
Balaiseaux, section A, Praneuf, feuille 1.géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section A, Praneuf, feuille 1.géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan387

Résultat n°17
Balaiseaux, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan392

Résultat n°18
Balaiseaux, section B, le Village, feuille 6;géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section B, le Village, feuille 6;géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan395

Résultat n°19
Balaiseaux, section A, Praneuf, feuille 2.géomètre : Deniset

1 media

Balaiseaux, section A, Praneuf, feuille 2.géomètre : Deniset

Date

1828

Cote

3Pplan388

Résultat n°20
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1160