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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

ETAT CIVIL

Mots clés producteurs

Greffe de juridiction

Mots clés matières

NAISSANCE, MARIAGE, DECES

Mots clés typologiques

registre d'état civil

Mots clés matières

PUBLICATION DE MARIAGE

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Cote/Cotes extrêmes

3E/1789

Date

1793-1812

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Notes

Actes de mariage de l'an XIII avant ceux de l'an XII ; pas de publications de mariage avant l'an XIII.

Mots clés lieux

Balaiseaux, commune