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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la fixité de l'impôt les encouragements dus à l'agriculture.

    Date de publication

    1836

    Auteur

    BOICHOZ[auteur]

    Cote

    Br505

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la...
  2. Résultat n°2

    Nivellement de la contribution foncière, entre les départements, sans évaluation des revenus territoriaux, suivi d'un projet de mercuriales à l'usage des hypothèques et du crédit foncier.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    BOICHOZ[auteur]

    Cote

    Br503

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Nivellement de la contribution foncière, entre les...