Arthenas, commune - Recherche

1
Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908

Date

1885-1908

Cote

5E193/34
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908
2

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
3

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
4

1 media
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan252
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arthenas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
5
Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre d'électeurs, 1823-1830

Date

1823-1914

Cote

5E193/32
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre...
6
Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.

Date

1846-1893

Cote

5E193/59
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
- Petite voirie
- Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain,...
7

70 medias
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

Date

1841-1872

Cote

5E193/16
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- A
- Arthenas
- Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
8
1911-1938

Cote

5E193/24
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Cadastre
- Matrice des propriétés bâties
- 1911-1938
9
Comptes administratifs 1944-1946

Date

1944-1946

Cote

5E193/36
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes administratifs 1944-1946
10

184 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10831
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- ARTHENAS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
11
Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.

Date

1874-1932

Cote

5E193/61
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
- Service des eaux, assainissement
- Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et...
12
Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.

Date

1791-1792

Cote

5E193/45
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N)
- Biens communaux
- Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia...
13

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
14
Comptes de gestion, 1924-1928

Date

1924-1928

Cote

5E193/38
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion, 1924-1928
15

34 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P336
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arthenas
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
16

187 medias
Décès décembre 1792-1822

Date

1792-1822

Cote

3E/1703
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- ARTHENAS
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès décembre 1792-1822
17
Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928

Cote

5E193/41
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics...
- Edifices du culte et cimetières
- Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations...
18

1 media
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

Date

1835

Cote

3Pplan262
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arthenas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre...
19
Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.

Date

1744

Cote

5E193/6
- Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
- Bois
- Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant...
20

1 media
Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan255
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arthenas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre...

Résultats de la recherche

Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre d'électeurs, 1823-1830

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

1911-1938

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Comptes administratifs 1944-1946

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Comptes de gestion, 1924-1928

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Décès décembre 1792-1822

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre