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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908
Cote
5E193/34
 Date
1885-1908
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel municipal
  • Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908
2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1102
 Date
1803-1812
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
3
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.
Cote
3E/11035
 Date
1913-1922
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
4
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan252
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
5

Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre d'électeurs, 1823-1830
Cote
5E193/32
 Date
1823-1914
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre...
6

Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.
Cote
5E193/59
 Date
1846-1893
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
  • Petite voirie
  • Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain,...
7
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

70 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.
Cote
5E193/16
 Date
1841-1872
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • A
  • Arthenas
  • Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
8

1911-1938
Cote
5E193/24
 Date- Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Cadastre
  • Matrice des propriétés bâties
  • 1911-1938
9

Comptes administratifs 1944-1946
Cote
5E193/36
 Date
1944-1946
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes administratifs 1944-1946
10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

184 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/10831
 Date
1893-1902
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARTHENAS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
11

Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.
Cote
5E193/61
 Date
1874-1932
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
  • Service des eaux, assainissement
  • Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et...
12

Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.
Cote
5E193/45
 Date
1791-1792
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N)
  • Biens communaux
  • Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia...
13
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1110
 Date
1883-1892
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
14

Comptes de gestion, 1924-1928
Cote
5E193/38
 Date
1924-1928
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion, 1924-1928
15
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P336
 Date
1882
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
16
Décès décembre 1792-1822

187 medias

Décès décembre 1792-1822
Cote
3E/1703
 Date
1792-1822
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARTHENAS
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès décembre 1792-1822
17

Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.
Cote
5E193/41
 Date
Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetières
  • Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations...
18
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot
Cote
3Pplan262
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre...
19

Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.
Cote
5E193/6
 Date
1744
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Bois
  • Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant...
20
Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey
Cote
3Pplan255
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre...