117 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Engagements de pâtres et de fossoyeurs, 1885-1908

Date

1885-1908

Cote

5E193/34

Résultat n°2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

Résultat n°3
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

Résultat n°4
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan252

Résultat n°5

Listes d'émargement, 1914.Listes pour former le nombre d'électeurs, 1823-1830

Date

1823-1914

Cote

5E193/32

Résultat n°6

Service vicinal. - Acquisition et échange de terrain, 1846 et 1893. Travaux au C.V.O. N°1 d'Arthenas au chemin N°2, 1885.

Date

1846-1893

Cote

5E193/59

Résultat n°7
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

70 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872.

Date

1841-1872

Cote

5E193/16

Résultat n°8

1911-1938

Date

-

Cote

5E193/24

Résultat n°9

Comptes administratifs 1944-1946

Date

1944-1946

Cote

5E193/36

Résultat n°10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

184 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10831

Résultat n°11

Fontaines, abreuvoir et lavoirs. - Constructions et réparations, 1874-1929. Amélioration du régime des eaux : Expropriation, travaux, examens géologiques et analyse d'eau, 1922-1932.

Date

1874-1932

Cote

5E193/61

Résultat n°12

Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.

Date

1791-1792

Cote

5E193/45

Résultat n°13
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

Résultat n°14

Comptes de gestion, 1924-1928

Date

1924-1928

Cote

5E193/38

Résultat n°15
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P336

Résultat n°16
Décès décembre 1792-1822

187 medias

Décès décembre 1792-1822

Date

1792-1822

Cote

3E/1703

Résultat n°17

Co-paroisse de Saint-Laurent-la-Roche. - Réparations du beffroi du clocher de l'église : estimation de la dépense, 1893. Travaux au presbytère. - Renonciation par la commune d'Arthenas à ses droits de propriété, 1894 ; devis estimatif de réparations, 1888 ; procès-verbal descriptif et estimatif de l'ancien presbytère en vue de son aliénation à la société de fromagerie, 1911, 1928.

Date

Entre le 1er janvier 1888 et le 31 décembre 1928

Cote

5E193/41

Résultat n°18
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

Date

1835

Cote

3Pplan262

Résultat n°19

Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.

Date

1744

Cote

5E193/6

Résultat n°20
Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan255