Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des décrets de l'Assemblée nationale.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E75/1

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Registre des décrets de l'Assemblée nationale.
  2. Résultat n°2

    Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

    Date de publication

    2017

    Cote

    Br4906

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
  3. Résultat n°3

    Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.

    Date

    1851-1908

    Cote

    5E75/46

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus,...
  4. Résultat n°4
    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
  5. Résultat n°5

    Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.

    Date

    1720-1787

    Cote

    5E75/238

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
    • Forêts
    • Contentieux entre les habitants de Vogna et Gabriel...
    • Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés,...
  6. Résultat n°6

    1890-1926.

    Date

    1890-1926

    Cote

    5E75/9

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal d'Arinthod
    • Registres de délibérations.
    • 1890-1926.
  7. Résultat n°7
    Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

    1 media

    Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

    Cote

    7Fi22

    • Contexte : 7Fi
    • Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône...
  8. Résultat n°8
    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    Date

    1758

    Cote

    2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 janvier au 30 novembre
  9. Résultat n°9
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  10. Résultat n°10

    Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).

    Date

    1683-1707

    Cote

    5E75/219

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
    • Biens, droits et édifices publics
    • Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia...
  11. Résultat n°11

    Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1927-1936

    Cote

    5E75/122

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
  12. Résultat n°12
    Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    160 medias

    Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M296

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 2-Canton d'Arinthod
    • Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  13. Résultat n°13
    Naissances, décès.

    264 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  14. Résultat n°14
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan195

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre...
  15. Résultat n°15

    Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.

    Date

    1848-1875

    Cote

    5E75/15

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal d'Arinthod
    • Table des matières des registres de délibérations du...
  16. Résultat n°16

    Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.

    Date

    1848-1923

    Cote

    5E75/180

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisations
    • Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie...
  17. Résultat n°17

    Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.

    Date

    1868-1955

    Cote

    5E75/144

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
    • Construction, aménagement et agrandissement des maisons...
  18. Résultat n°18

    Elections législatives.

    Date

    1848-1945

    Cote

    5E75/112

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
    • Elections législatives.
  19. Résultat n°19

    Echo de la Petite Montagne (L')

    Date

    1982-...

    Cote

    Per278

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Echo de la Petite Montagne (L')
  20. Résultat n°20
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan184

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet
  21. Résultat n°21
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan190

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre...
  22. Résultat n°22

    Registres de culture (1903, 1942-1943).

    Date

    1903-1943

    Cote

    5E75/33

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole générale.
    • Registres de culture (1903, 1942-1943).
  23. Résultat n°23

    Délimitation de la commune et rattachement de Vogna : ordonnance royale, délibération du Conseil municipal, correspondance de la préfecture.

    Date

    1821-1822

    Cote

    5E75/20

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune d'Arinthod
    • Délimitation de la commune et rattachement de Vogna...
  24. Résultat n°24
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan189

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre...
  25. Résultat n°25
    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
  26. Résultat n°26

    Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria à propos du droit de pâturage : rapports des experts, plans, procès-verbaux de jugements, pièces anciennes citées au procès.

    Date

    1897

    Cote

    5E75/153

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria...
  27. Résultat n°27
    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan173

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre...
  28. Résultat n°28

    Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946-1951

    Cote

    5E75/123

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Elections professionnelles
    • Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux...
  29. Résultat n°29
    Mariages, publications de mariage.

    226 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10361

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  30. Résultat n°30
    Décès.

    245 medias

    Décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1653

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  31. Résultat n°31
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  32. Résultat n°32
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan192

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre...
  33. Résultat n°33

    Sections J à O.

    Date

    1790

    Cote

    5E75/58

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Fiscalité (série G)
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • Etat de sections de 1790.
    • Sections J à O.
  34. Résultat n°34
    Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan178

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet
  35. Résultat n°35

    Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    5E75/194

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs de la commune (série AA)
    • Copies de la charte de franchise de Jean de Chalon...
    • Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).
  36. Résultat n°36

    Bulletins récapitulatifs communaux.

    Date

    1942-1943

    Cote

    5E75/35

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole générale.
    • Bulletins récapitulatifs communaux.
  37. Résultat n°37

    Amodiation de place à charbon.

    Date

    1649

    Cote

    5E75/218

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
    • Biens, droits et édifices publics
    • Amodiation de place à charbon.
  38. Résultat n°38
    Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

    2 lots 119 medias

    Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

    Date

    1727-1728

    Cote

    2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
  39. Résultat n°39

    Tables de l'inventaire des archives communales.

    Date

    1862

    Cote

    5E75/23

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune d'Arinthod
    • Tables de l'inventaire des archives communales.
  40. Résultat n°40
    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    2 lots 81 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    Date

    1768-1802

    Cote

    2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
  41. Résultat n°41

    Listes électorales.

    Date

    1852-1952

    Cote

    5E75/119

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de Commerce.
    • Listes électorales.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43
    Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

    2 lots 108 medias

    Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
  44. Résultat n°44

    Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)

    Date

    1830-1831

    Cote

    3Pplan6620

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
  45. Résultat n°45
    Registre du 21 avril au 21 décembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 avril au 21 décembre

    Date

    1741

    Cote

    2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 avril au 21 décembre
  46. Résultat n°46

    Tolérance des activités de quête et d'enseignement du clergé paroissial : instructions préfectorales, correspondance.

    Date

    1833-1884

    Cote

    5E75/172

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes (série P)
    • Culte catholique
    • Tolérance des activités de quête et d'enseignement...
  47. Résultat n°47
    Arinthod (Jura). 466-109A. Vue générale. Mäcon, CIM.

    1 media

    Arinthod (Jura). 466-109A. Vue générale. Mäcon, CIM.

    Cote

    7Fi1534

    • Contexte : 7Fi
    • Arinthod (Jura). 466-109A. Vue générale. Mäcon, CIM.
  48. Résultat n°48
    Registre du 10 mars au 10 décembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 mars au 10 décembre

    Date

    1773

    Cote

    2C202, II C 74 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mars au 10 décembre
  49. Résultat n°49

    Registres d'immatriculation des étrangers.

    Date

    1893-1923

    Cote

    5E75/104

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police
    • Police de l'immigration.
    • Registres d'immatriculation des étrangers.
  50. Résultat n°50

    Registre de délibérations, an VIII-1822.

    Date

    1799-1822

    Cote

    5E75/19

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal de Vogna (commune rattachée à Arinthod...
    • Registre de délibérations, an VIII-1822.
  51. Résultat n°51
    Arinthod (Jura). cc80-78A. Une vue aérienne du village. Mâcon, imprimeur Combier.

    1 media

    Arinthod (Jura). cc80-78A. Une vue aérienne du village. Mâcon, imprimeur Combier.

    Cote

    7Fi19

    • Contexte : 7Fi
    • Arinthod (Jura). cc80-78A. Une vue aérienne du village....
  52. Résultat n°52
    Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C161, II C 33 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740
  53. Résultat n°53
    Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C152, II C 24 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732
  54. Résultat n°54

    Concession de passage et location des droits de chasse : correspondance, cahiers des charges.

    Date

    1862-1898

    Cote

    5E75/159

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Concession de passage et location des droits de chasse...
  55. Résultat n°55

    Relevé des irrégularités dans la tenue des registres de l'état civil, an XIV-1882.

    Date

    1805-1882

    Cote

    5E75/25

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Relevé des irrégularités dans la tenue des registres...
  56. Résultat n°56
    Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

    2 lots 105 medias

    Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C172, II C 44 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749
  57. Résultat n°57

    Reboisement : correspondance, délibérations, listes des plantations effectuées.

    Date

    1841-1898

    Cote

    5E75/158

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Reboisement : correspondance, délibérations, listes...
  58. Résultat n°58

    Statistique annuelle.

    Date

    1914-1941

    Cote

    5E75/44

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole cantonale.
    • Statistique annuelle.
  59. Résultat n°59

    Histoire d'Arinthod pendant la grande guerre 1914-1918.

    Date de publication

    1919

    Auteur

    MEYNIER Charles[Auteur]

    Cote

    8oF77

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Histoire d'Arinthod pendant la grande guerre 1914-1918.
  60. Résultat n°60
    Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan166

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section B, le Valvetrin, feuille 1.géomètre...
  61. Résultat n°61
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan184

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet
  62. Résultat n°62
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  63. Résultat n°63
    Naissances, mariages, publications de mariage.

    243 medias

    Naissances, mariages, publications de mariage.

    Date

    1815-1823

    Cote

    3E/1634

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, publications de mariage.
  64. Résultat n°64
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    148 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1745

    Cote

    3E/81

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures (1672-1792)
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  65. Résultat n°65

    Nominations des répartiteurs municipaux.

    Date

    1835-1931

    Cote

    5E75/68

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Fiscalité (série G)
    • Impositions directes
    • Nominations des répartiteurs municipaux.
  66. Résultat n°66
    Arinthod (Jura). La place et sa fontaine. Bourg (01), B. Ferrand.

    1 media

    Arinthod (Jura). La place et sa fontaine. Bourg (01), B. Ferrand.

    Date

    vers 1930

    Cote

    7Fi1754

    • Contexte : 7Fi
    • Arinthod (Jura). La place et sa fontaine. Bourg (01),...
  67. Résultat n°67

    Plans de bâtiments communaux.

    Date

    1868

    Cote

    5E75plan5-6

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Plans de bâtiments communaux.
  68. Résultat n°68

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.

    Date

    1913

    Cote

    3P297

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations de l'hospice de charité et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1714-1881

    Cote

    5E75/173

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations de l'hospice de charité...
  70. Résultat n°70
    Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    2C138, II C 10 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716
  71. Résultat n°71
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan181

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 1.géomètre : Billet
  72. Résultat n°72

    Elections à la Chambre de Métiers : tableaux des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1935-1952

    Cote

    5E75/121

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre de Métiers : tableaux des électeurs,...
  73. Résultat n°73
    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    1 media

    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/1

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  74. Résultat n°74

    Déclarations d'ensemencement, bons de livraison et de consommation.

    Date

    1941-1944

    Cote

    5E75/49

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Mesures d'exception pendant la Seconde Guerre mondiale
    • Déclarations d'ensemencement, bons de livraison et...
  75. Résultat n°75
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan182

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet
  76. Résultat n°76

    Déclarations individuelles de stocks (1943, 1946) ; relevés des déclarations de récolte de vin (s.d., 1948).

    Date

    1943-1948

    Cote

    5E75/42

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie sociale, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique viticole
    • Déclarations individuelles de stocks (1943, 1946) ;...
  77. Résultat n°77

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  78. Résultat n°78
    Publications de mariage.

    283 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • A
    • ARINTHOD
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage
    • Publications de mariage.
  79. Résultat n°79

    Copie latine du XIVe siècle sur parchemin accompagnée d'une traduction française de 1864.

    Date

    XIVe s.

    Cote

    5E75/193

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs de la commune (série AA)
    • Copies de la charte de franchise de Jean de Chalon...
    • Copie latine du XIVe siècle sur parchemin accompagnée...
  80. Résultat n°80
    Matrice des propriétés bâties.

    108 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P296

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.