5E75/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 23/05/2003
Modalités d'entrée : Dépôt
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 15/06/2010
Autre instrument de recherche
Inventaire du fonds en format textuel : J.-L. Vauchez, R. janssoone (P; Guyard, dir.), Fonds communal d'Arinthod, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012, dactyl., 20 pages (accès à l'inventaire)
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Le registre d'actes de la communauté d'Arinthod (1711-1779) est répertorié parmi les archives modernes de la commune sous la cote 5 E 75/11*.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC microfilmé [substitution:1MI/9]
Mots clés lieux
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