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Résultat n°1

Fondation par Ursule Baratte en une chapelle de la Sainte-Famille qu'elle a fait bâtir en l'église du couvent.- Fondation, gestion

Date

1650-1740

Cote

40Hp6

Résultat n°2

Donation par Ursule Baratte d'un banc ou boutique aux halles de Dole. -Litiges entre le sieur Baudier et la dame Baratte, 1645-1658 ; acquisition du banc par la dame Baratte sur le sieur Baudier, 1662 ; gestion et litige du couvent de Dole au sujet dudit banc à lui donné, 1684-1688.

Date

1645-1688

Cote

40Hp7

Résultat n°3

Succession et biens de Claude Béatrix de Grandmont, veuve de Claude François de Ray, fondatrice du couvent de Dole.- Traité entre elle et son oncle, Gérard de Joux dit de Watteville, marquis de Conflans, au sujet d'un héritage familial ; testament.

Date

1626

Cote

40Hp4

Résultat n°4

Sœurs novices et professes.- Traités de dot, testaments (Claude-Antoine Mairot ; Marguerite Aimée Cointet ; Anne Chaucouvert ; Anne Derriez).

Date

1625-1723

Cote

40Hp5

Résultat n°5

Fondation du couvent de Gray par le couvent de Dole.- Etablissement du traité de fondation.

Date

1631-1632

Cote

40Hp2

Résultat n°6

Etablissement du couvent à Dole.- Fondation : requête, traité, 1623. Cession de rentes au couvent de Dole par les couvents de Vesoul et de Pontarlier pour aider à la fondation de Dole : requête en ratification de la cession, 1624.

Date

1623-1624

Cote

40Hp1

Résultat n°7

Bâtiments à Dole.- Location auprès des sieurs Adam Jacques, seigneur de Buffard, et l'avocat Béreur, de Dole.

Date

1624

Cote

40Hp3