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Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W2

1987-1988

Andelot-Morval, commune

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

2683W/1-2683W/7

2004-2010

Andelot-Morval, commune, Chaussin, commune, Cousance, commune, Doucier, commune, Etrepigney, commune, Frasnois (Le), commune, Mantry, commune, Nans (Les), commune, Longchaumois, commune, Saint-Maur, commune, Thervay, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Saint-Julien : Andelot-Morval , 1978 ; Bourcia, 1981 ; Balanod, 1991 ; La Balme-d’Epy, 1954-1993 ; Faverge, 1974 ; Gigny, 1948 ; Graye-et-Charnay, 1980 ; Lains, 1953-1975 ; Loisia, 1979 ; Louvenne, 1967, 1974 ; Montagna-le-Reconduit, 1952-1991 ; Montagna-le-Templier, 1968-1980 ; Saint-Julien, 1967 ; Senaud, 1995 ; Val-d’Epy, 2004 ; Villechantria, 1979-1984 ; Villeneuve-les-Charnod, 1972.Salins : Arbergement-les-Thésy, 1979 ; Aiglepierre, 1974-1980 ; Aresches, 1954 ; Chapelle-sur-Furieuse, 1978 ; Chilly-sur-Salins, 1973-1997 ; Dournon, 1968-1990 ; Geraise, 1970-1996 ; Ivory, 1974 ; Ivrey, 1985-2000 ; Lemuy, 1954-1979 ; Saizenay, 1969-1985 ; Salins, 1961-2000.Sellières : Passenans, 1949 ; Saint-Lothain, 1976-1981.Villers-Farlay : Port-Lesney, 1974.Voiteur : Baume-les-Messieurs, 1948-1989 ; Blois-sur-Seille, 1966-1993 ; Château-Chalon, 1976-1984 ; Domblans, 1951 ; Le Fied, 1974-1989 ; Frontenay, s.d ; Ladoye-sur-Seille, 1951-1993 ; Lavigny, 1951-1993 ; La Marre, 1993 ; Menétru-le-Vignoble, s.d ; Nevy-sur-Seille, 1951-1976.

109J12

1948-2004

Andelot-Morval, commune, Bourcia, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Faverges-lès-Charnod, commune, Gigny, commune, Graye-et-Charnay, commune, Lains, commune, Loisia, commune, Louvenne, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Montagna-le-Templier, commune, Saint-Julien, canton, Senaud, commune, Val-d'Epy, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chilly-sur-Salins, commune, Dournon, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Passenans, commune, Saint-Lothain, commune, Port-Lesney, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Nevy-sur-Seille, commune

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

2286W8

2005

Vouglans, lac, Montmorot, commune, Andelot-Morval, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Equevillon, commune, Oussières, commune, Hérisson (Le), rivière, Lons-le-Saunier, commune, Champagnole, commune, Etoile (L'), commune, Brevans, commune, Arlay, commune, Seille (La), rivière, Brans, commune, Chapelle-Voland, commune