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    Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

    2 lots 21 medias

    Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

    Date

    1713-1715

    Cote

    2C399, IIC218 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715
  • 2
    table des mariages

    2 lots 54 medias

    table des mariages

    Date

    1741-1780

    Cote

    2C436, 2Cp155 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • tables (1727-1798)
    • Table des contrats de mariage
    • table des mariages
  • 3
    Table des partages

    2 lots 27 medias

    Table des partages

    Date

    1780-1791

    Cote

    2C440, 2Cp158 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • tables (1727-1798)
    • Table des partages
  • 4
    table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11 pluviôse An VI)

    2 lots 32 medias

    table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11 pluviôse An VI)

    Date

    1785-1798

    Cote

    2C437, Qp1761 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
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    • Table des contrats de mariage
    • table des contrats de mariage (8 novembre 1785- 11...
  • 5
    table des vendeurs (registre lacunaire)

    2 lots 96 medias

    table des vendeurs (registre lacunaire)

    Date

    1740-1789

    Cote

    2C434, Qp1712 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • table des vendeurs (registre lacunaire)
  • 6
    Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718

    2 lots 53 medias

    Registre du 1er avril 1716 au 28 décembre 1718

    Date

    1716-1718

    Cote

    2C400, IIC219 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 7
    Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 janvier 1741 au 8 février 1743

    Date

    1741-1743

    Cote

    2C411, IIC230 (Ancienne cote aux AD Jura)

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  • 8
    Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 janvier 1779 au 26 mars 1780)

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C429, IIC248 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 9
    Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713

    2 lots 51 medias

    Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713

    Date

    1709-1713

    Cote

    2C398, IIC217 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Registre du 4 décembre 1709 au 22 juillet 1713
  • 10
    Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 17 janvier 1741

    Date

    1739-1741

    Cote

    2C410, IIC229 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 11
    Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697

    2 lots 64 medias

    Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C394, IIC213 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 20 mai 1696 au 24 septembre 1697
  • 12
    Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 décembre 1729 au 14 janvier 1732

    Date

    1729-1732

    Cote

    2C405, IIC224 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 13
    Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 février 1769 au 18 juin 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C424, IIC243 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 14
    Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 2 mai 1725

    Date

    1720-1725

    Cote

    2C402, IIC221 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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  • 15
    Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764

    2 lots 105 medias

    Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C420, IIC239 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 23 avril 1763 au 12 juillet 1764
  • 16
    Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727

    2 lots 102 medias

    Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727

    Date

    1725-1727

    Cote

    2C403, IIC222 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 mai 1725 au 4 septembre 1727
  • 17
    Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765

    2 lots 105 medias

    Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C421, IIC240 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 13 juillet 1764 au 7 octobre 1765
  • 18
    Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771

    2 lots 105 medias

    Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C425, IIC244 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Registre du 18 juin 1770 au 12 août 1771
  • 19
    table des vendeurs

    2 lots 96 medias

    table des vendeurs

    Date

    1785-1793

    Cote

    2C435, 2Cp154 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
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    • Table des vendeurs
    • table des vendeurs
  • 20
    Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700

    2 lots 55 medias

    Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700

    Date

    1699-1700

    Cote

    2C396, IIC215 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er février 1699 au 15 juillet 1700
  • 21
    Registre du 12 août 1771 au 30 novembre 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 août 1771 au 30 novembre 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C426, IIC245 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 août 1771 au 30 novembre 1772
  • 22
    Registre du 28 décembre 1718 au 30 juin 1720

    2 lots 42 medias

    Registre du 28 décembre 1718 au 30 juin 1720

    Date

    1718-1720

    Cote

    2C401, IIC220 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 décembre 1718 au 30 juin 1720
  • 23
    Registre du 8 mai 1745 au 25 avril 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 mai 1745 au 25 avril 1747

    Date

    1745-1747

    Cote

    2C413, IIC232 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 mai 1745 au 25 avril 1747
  • 24
    Registre du 8 octobre 1765 au 31 mai 1767

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 octobre 1765 au 31 mai 1767

    Date

    1765-1767

    Cote

    2C422, IIC241 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 octobre 1765 au 31 mai 1767
  • 25
    Registre du 15 avril 1774 au 9 octobre 1775

    2 lots 105 medias

    Registre du 15 avril 1774 au 9 octobre 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C428, IIC247 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 avril 1774 au 9 octobre 1775
  • 26
    Registre du 23 janvier 1760 au 30 novembre 1761

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 janvier 1760 au 30 novembre 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2C418, IIC237 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 janvier 1760 au 30 novembre 1761
  • 27
    insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16 nivôse An III)

    2 lots 63 medias

    insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16 nivôse An III)

    Date

    1788-1795

    Cote

    2C433, Qp1709 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16...
  • 28
    Registre du 3 novembre 1790 au 28 janvier 1793

    2 lots 205 medias

    Registre du 3 novembre 1790 au 28 janvier 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    2C432, Qp1390 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 novembre 1790 au 28 janvier 1793
  • 29
    Registre du 8 février 1743 au 8 mai 1745

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 février 1743 au 8 mai 1745

    Date

    1743-1745

    Cote

    2C412, IIC231 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 février 1743 au 8 mai 1745
  • 30
    Registre du 17 mars 1738 au 31 décembre 1738

    2 lots 43 medias

    Registre du 17 mars 1738 au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C409, IIC228 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 mars 1738 au 31 décembre 1738
  • 31
    Registre du 26 août 1754 au 15 avril 1756

    2 lots 105 medias

    Registre du 26 août 1754 au 15 avril 1756

    Date

    1754-1756

    Cote

    2C415, IIC234 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 août 1754 au 15 avril 1756
  • 32
    Registre du 7 octobre 1697 au 24 janvier 1699

    2 lots 64 medias

    Registre du 7 octobre 1697 au 24 janvier 1699

    Date

    1697-1699

    Cote

    2C395, IIC214 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 octobre 1697 au 24 janvier 1699
  • 33
    Registre du 19février 1749 au 30 novembre 1750

    2 lots 108 medias

    Registre du 19février 1749 au 30 novembre 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C414, IIC233 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19février 1749 au 30 novembre 1750
  • 34
    Registre du 18 mars 1788 au 2 novembre 1790

    2 lots 211 medias

    Registre du 18 mars 1788 au 2 novembre 1790

    Date

    1788-1790

    Cote

    2C431, IIC250 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
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    • Registre du 18 mars 1788 au 2 novembre 1790
  • 35
    Registre du 1er juin 1767 au 17 février 1769

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juin 1767 au 17 février 1769

    Date

    1767-1769

    Cote

    2C423, IIC242 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1767 au 17 février 1769
  • 36
    Registre du 16 avril 1756 au 10 juin 1758

    2 lots 105 medias

    Registre du 16 avril 1756 au 10 juin 1758

    Date

    1756-1758

    Cote

    2C416, IIC235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 avril 1756 au 10 juin 1758
  • 37
    Registre du 2 décembre 1772 au 14 avril 1774

    2 lots 105 medias

    Registre du 2 décembre 1772 au 14 avril 1774

    Date

    1772-1774

    Cote

    2C427, IIC246 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 décembre 1772 au 14 avril 1774
  • 38
    Registre du 16 janvier 1732 au 31 janvier 1734

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 janvier 1732 au 31 janvier 1734

    Date

    1732-1734

    Cote

    2C406, IIC225 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 janvier 1732 au 31 janvier 1734
  • 39
    Registre du 1er juin 1695 au 16 mai 1696

    2 lots 53 medias

    Registre du 1er juin 1695 au 16 mai 1696

    Date

    1695-1696

    Cote

    2C393, IIC212 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1695 au 16 mai 1696
  • 40
    Registre du 11 juin 1758 au 22 janvier 1760

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 juin 1758 au 22 janvier 1760

    Date

    1758-1760

    Cote

    2C417, IIC236 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 juin 1758 au 22 janvier 1760