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9 résultats

Résultats de la recherche

1

Activités du bureau de la circulation

Date

1960-1975

Cote

1036W/1-1036W/3

2

Activité de la commission de suspension des permis de conduire du Jura

Date

1966-1977

Cote

1036W/8-1036W/32

3

Epreuves sportives

Date

Entre le 1er janvier 1974 et le 31 décembre 1977

Cote

1036W/40-1036W/43

4

Accidentologie et statistique des infractions routières

Date

1964-1977

Cote

1036W/4-1036W/7

5

Infractions au code de la route passées en justice

Date

1976

Cote

1036W/33-1036W/36

6

En voiture, s'il vous plaît !

Date

-

Cote

Br4901

7

Automobiles : autorisations de circuler, réquisitions, vols et enlèvements (1943-1944).

Date

1943-1944

Cote

72W12

8

Activité réglementée des auto-écoles.

Date

1971-1975

Cote

1036W/37-1036W/39

9

Sécurité routière

Date

1963-1975

Cote

1036W/44-1036W/48