Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 03/07/1981
Modalités d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Il convient de se référer au bordereau de versement en PDF joint pour plus de précisions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement a été traité une première fois partiellement en 1987 et complétement en 2018. Les éliminations prévus par la réglementation ont été effectuées.
Il convient de se référer à l'inventaire en PDF joint pour plus de détails.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1975
Mots clés matières
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