ASSOCIATION SOCIO-EDUCATIVE - Recherche

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1
Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

Date

1993-1994

Cote

2268W195
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
- Affaire de Saint-Michel-le-Haut.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2
Bulletin de l'Autonome de Solidarité laïque du Jura

Date

2018

Cote

Per1925
- Contexte : Périodiques
- Per1901-2000
- Bulletin de l'Autonome de Solidarité laïque du Jura
3
Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire d'établissements de santé et protection des malades: ADAPEI, IMPP, Foyer Notre Maison.

Date

1990-1995

Cote

2268W203
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
- Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire d'établissements...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

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