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  1. Résultat n°1

    Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2268W195

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Bulletin de l'Autonome de Solidarité laïque du Jura

    Date

    2018

    Cote

    Per1925

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Bulletin de l'Autonome de Solidarité laïque du Jura
  3. Résultat n°3

    Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire d'établissements de santé et protection des malades: ADAPEI, IMPP, Foyer Notre Maison.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2268W203

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire d'établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet