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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaire de Saint-Michel-le-Haut.
Cote
2268W195
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire de Saint-Michel-le-Haut.
Résultat n°2

Bulletin de l'Autonome de Solidarité laïque du Jura
Cote
Per1925
 Date
2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per1901-2000
  • Bulletin de l'Autonome de Solidarité laïque du Jura
Résultat n°3

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire d'établissements de santé et protection des malades: ADAPEI, IMPP, Foyer Notre Maison.
Cote
2268W203
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire d'établissements...